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Septembre 2001

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des toitures terrasses et des couvertures au groupe scolaire Plaine-Grands-Champs, 9, rue de la Plaine (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 165]

Acquisition d'une œuvre d'art pour le musée Carnavalet. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 152]

Subventions aux associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 230]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 205]

Subventions à des associations sportives du 18e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 240]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, 22, rue Saint-Maur (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés et de souscrire les éventuels avenants de substitution ou de transfert s'y rapportant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPA 184]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours pour la restauration de diverses oeuvres d'art conservées dans des édifices cultuels appartenant à la Ville de Paris et classées Monuments Historiques. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 256]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels "collectivités grandes cuisines" pour les sites de restauration de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PP 26]

Extension des mesures accordées à l'occasion de certains événements familiaux aux agents de la Commune de Paris liés par un pacte civil de solidarité. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DRH 47]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'accessoires automobile pour les garages des Services techniques de la Propreté de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DPE 8]

Subvention à l'association "Soleil" (12e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DVLR 29]

Subvention à l'association "Light Cone" (20e) afin de promouvoir et de diffuser le cinéma expérimental à Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DAC 270]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée le 5 septembre 2001 pour l'achat de prestations à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration des centres de loisirs organisés les mercredis et petites vacances par la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 DASCO 184]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2001. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 87]

Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 243]

Approbation du principe de la restructuration du square Georges Lamarque (14e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 PJEV 76]

Subvention compensatrice de loyer à l'association "La Saint-Louis-de-Vaugirard" (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 99]

Subvention à l'association "Flash à la danse" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 JS 282]

Subvention de fonctionnement à l'association "Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 ASES 90]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2001 [2001 R. 208]