Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 2002
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
haut
239 - Modification de la composition des Commissions
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
113 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
170 - QOC 2002-520 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le changement des horaires d'ouverture de la piscine Emile-Anthoine (7e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
143 - QOC 2002-603 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet d'une lettre de M. le Maire de Paris distribuée entre les deux tours de l'élection présidentielle
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
230 - QOC 2002-505 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'avenue de l'Opéra (2e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
148 - QOC 2002-608 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les premiers résultats de la mise en œuvre de la collecte sélective des ordures ménagères
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
52 - 2002, DASCO 192 - Subvention à l'association "Voiture & co", Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 15.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante.
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
168 - QOC 2002-518 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police au sujet de la présence de barrières métalliques devant l'immeuble, 8, rue de Prony (17e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
100 - 2002, DGIC 9 - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert en 2 lots destinés à la communication en ligne de la Ville de Paris : assistance à maîtrise d'ouvrage et conception de la charte graphique de la version 2 du site Internet de la Ville de Paris www.paris.fr
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
127 - QOC 2002-584 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux horodateurs signalant le paiement par pièces
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
162 - QOC 2002-511 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du coût de l'opération "Paris-plage"
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
233 - QOC 2002-620 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur le devenir du marché des Enfants-Rouges
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
79 - Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la suspension des expulsions
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
186 - QOC 2002-545 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de la réforme des Offices municipaux des sports
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
241 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
225 - QOC 2002-628 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l'enlèvement des véhicules-épaves
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
14 - 2002, PJEV 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir un abri public dans le square Duranton (15e).Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE au nom du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" pour l'implantation d'un nouveau kiosque de garde dans le square Duranton (15e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
11 - 2002, DFAE 119 - Règlement municipal des kiosques à journaux. - Modification des taux de redevance
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
34 - 2002, ASES 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 3e contrat enfance avec la Caisse d'allocations familiales de Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
32 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une commémoration de la Commune de Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
haut