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Septembre 2002

Conseil Municipal

Débat

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239 - Modification de la composition des Commissions Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

113 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

170 - QOC 2002-520 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le changement des horaires d'ouverture de la piscine Emile-Anthoine (7e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

143 - QOC 2002-603 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet d'une lettre de M. le Maire de Paris distribuée entre les deux tours de l'élection présidentielle Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

230 - QOC 2002-505 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement de l'avenue de l'Opéra (2e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

148 - QOC 2002-608 Question de M. Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les premiers résultats de la mise en œuvre de la collecte sélective des ordures ménagères Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

52 - 2002, DASCO 192 - Subvention à l'association "Voiture & co", Nanterre (Hauts-de-Seine). - Montant : 15.000 euros. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

168 - QOC 2002-518 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Préfet de police au sujet de la présence de barrières métalliques devant l'immeuble, 8, rue de Prony (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

100 - 2002, DGIC 9 - Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert en 2 lots destinés à la communication en ligne de la Ville de Paris : assistance à maîtrise d'ouvrage et conception de la charte graphique de la version 2 du site Internet de la Ville de Paris www.paris.fr Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

127 - QOC 2002-584 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative aux horodateurs signalant le paiement par pièces Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

162 - QOC 2002-511 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du coût de l'opération "Paris-plage" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

233 - QOC 2002-620 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur le devenir du marché des Enfants-Rouges Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

79 - Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la suspension des expulsions Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

186 - QOC 2002-545 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris à propos de la réforme des Offices municipaux des sports Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

241 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

225 - QOC 2002-628 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l'enlèvement des véhicules-épaves Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

14 - 2002, PJEV 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir un abri public dans le square Duranton (15e).Vœu déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE au nom du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" pour l'implantation d'un nouveau kiosque de garde dans le square Duranton (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

11 - 2002, DFAE 119 - Règlement municipal des kiosques à journaux. - Modification des taux de redevance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

34 - 2002, ASES 47 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un 3e contrat enfance avec la Caisse d'allocations familiales de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002

32 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une commémoration de la Commune de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002