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Septembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au Comité départemental handisport de Paris (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 308]

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PP 72]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 10ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 404]

Convention de délégation de service public entre la Ville de Paris et l'association "Centre Jeunesse Paris 18e Nord", pour la gestion des centres d'animation René Binet, 66, rue Binet (18e), La Chapelle, 32M, boulevard de la Chapelle (18e), Hébert, 12, rue des Fillettes (18e) et Abbesses, 10, passage des Abbesses (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 455]

Vœu portant sur les clauses techniques des cahiers des charges, pour toutes constructions ou réhabilitations, destinées à l'enfance. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 V. 111]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des ascenseurs principaux à la mairie du 9ème arrondissement 6,rue Drouot à Paris 9ème et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 405]

Avis du Conseil de Paris sur une demande d'autorisation d'établissement d'un réseau de télédistribution dans l'immeuble dénommé "Tour Orphée" situé 79, quai André Citroën (15e).- Autorisation à M. le Maire de présenter le dossier de demande d'autorisation d'exploitation dudit réseau au Conseil Supérieur de l'Audiovisuel. M. CONTASSOT et M. CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAUC 142]

Approbation du principe de la construction d'une serre hybride verre-plastique au centre de production horticole de la Ville de Paris situé à Rungis (Val-de-Marne). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PJEV 72]

Communication de M. le Maire de Paris relative à une décision de M. le Préfet du Val-de-Marne en matière d'installations classées pour la protection de l'environnement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAUC 141]

Autorisation à M. le Maire de Paris de mettre à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès du groupement d'intérêt public "Paris 2003 Saint-Denis". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DRH 79]

Approbation du principe de la réalisation de travaux de couverture et de menuiserie dans divers cimetières parisiens. - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PJEV 76]

Subvention de fonctionnement à l'association "Son et recherche électroacoustique" (Son/Ré - D01831), dont le siège social est situé 32, rue de Toul (12e) pour ses activités parisiennes au titre de l'année 2002, dont 7.622 euros au titre d'une aide au projet pour l'organisation d'un cycle de concerts "Pierre Henry chez lui 2". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 308]

Approbation du principe et des modalités de réalisation de travaux de chaussées et trottoirs parisiens lot n° 10 (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVD 169]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 235]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre n° 02/26082 signé avec MM. B.RITALY & S.CONSTANTINOFF et approbation des modalités de passation des marchés de travaux en vue de la réalisation des travaux de restructuration du service de restauration du groupe scolaire 5 rue Milton (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant au marché de maîtrise d'œuvre ainsi que les marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 355]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'un congé pour vendre dans l'immeuble en copropriété situé 8 à 14, rue François-Miron et 15 à 17, rue des Barres (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DLH 214]

Subvention de fonctionnement à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales, pour l'organisation du colloque "islam et modernité" (6e). Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 247]

Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement de la cuisine de la crèche collective sise 15, rue Visconti (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 377]

Subvention de fonctionnement à l'Office municipal des sports du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 420]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris (SAGEP), d'un permis de construire relatif à la création d'une station de traitement d'eau potable à Montigny-sur-Loing (Seine et Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPE 104]