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Septembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Chant V". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 382]

Subvention à l'association "Pulsart" sise 19 rue Gaston-Lauriau, 93100 Montreuil. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 279]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au lot 1 VRD Tranche ferme (M n° 2001 88 013 attribué à la société Paveurs de Montrouge) concernant les travaux d'amélioration et de mise aux normes des aires extérieures du Centre Sportif Maryse-Hilsz 34, rue Maryse-Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DJS 422]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt locatif à usage social à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 23 logements PLUS situé 18, boulevard Voltaire (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DLH 122-2°]

Aménagement du secteur "Ilot Caillié" (18e). - Avis favorable à l'opération d'aménagement. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAUC 72-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Athévains", 76-78, rue François Miron 75004 PARIS. (D01422). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 256]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Maison des cultures du Monde", dont le siège est situé 101, boulevard Raspail (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 253]

Subvention de fonctionnement attribuée au titre de 2002 à une crèche collective associative du 2e arrondissement pour un montant total de 158.130 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 ASES 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'octroi d'une subvention à l'association "CLUB ETOILE" pour la mise en place d'animations sportives de prévention sur le TEP Mortier dans le 20ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 124]

Réhabilitation PALULOS du groupe "Montempoivre" situé 10, rue Jules-Lemaitre, 13, rue Emile-Laurent, rue Albert-Malet et 2-4-6, rue Ernest-Lavisse (12e). - Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement de ce programme. - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DLH 196]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur un appel d'offres ouvert en vue de l'acquisition et la maintenance de copieurs de plan neufs et de prestations de maintenance pour des copieurs de plan existants, de marques diverses, en trois lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DMG 93]

Subventions de fonctionnement attribuées au titre de 2002 aux crèches associatives du 13e arrondissement pour un montant de 1.839.235 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 ASES 76]

Règlement municipal des kiosques à journaux. - Modification des taux de redevance. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DFAE 119]

Approbation du principe et des modalités des travaux d'entretien, de dépannage et de réparation des équipements de télécommande des écluses du canal Saint-Denis (19e), Aubervilliers et Saint-Denis (Seine-Saint-Denis). - Autorisation à M. le Maire de signer le marché correspondant. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVD 165]

Rénovation de la salle d'accueil du public - Immeuble de la Cité 75004 PARIS. - Autorisation de lancer une procédure de mise en concurrence simplifiée. -Approbation du règlement de la consultation (R.C.) et du cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.). - Autorisation de signer le marché correspondant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PP 73]

Approbation du principe et des modalités d'acquisition de pavés sciés en granit. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVD 132]

Subvention à l'association "Voiture & co". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 192]

Avenant n° 1 à la convention Ville de Paris - OPAC relative au périmètre du Bas Belleville (20e). - Approbation du budget 2003. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAUC 116]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'allocations familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée dans le cadre du dispositif du Fonds d'investissement Petite enfance pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places implantée 29-33, rue Emeriau (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 ASES 90]

Subvention au Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (C.D.O.S.P) (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 306]