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Septembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la location et de l'installation de tentes destinées aux manifestations organisées par la Direction des Parcs, Jardins et Espaces Verts. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PJEV 77]

Subvention à la Fédération Française Handisport (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 80]

Subvention de fonctionnement de 760 euros à l'association "Les Témoins de l'Histoire à la Régie Autonome des Transports Parisiens" (8e) au titre de 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 ASES 118]

Politique de la Ville - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Olga Spitzer 34, bld de Picpus 75012 Paris. pour la réalisation de travaux d'aménagement intérieur relatif à l'installation de l'Equipe emploi Insertion dans le 10e arrondissement dans le local situé au 7 bis, rue Louvel Tessier, 75010 Paris. Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVLR 104]

Fixation du montant de la subvention prévue à la convention d'objectifs avec l'association "Paris bibliothèques", 6, rue François-Miron (4e), visant à porter le montant de la subvention annuelle de 1.120.000 euros à 1.250.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 255]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 6 logements locatifs à usage social, un local commercial et 6 places de stationnement situé 29, rue de la Goutte d'Or et 30, rue de Chartres (18ème).- Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DLH 233]

Attribution d'une subvention à l'école supérieure des arts appliqués aux industries de l'ameublement et de l'architecture intérieure Boulle, pour le financement d'un voyage pédagogique à Amsterdam. Mme Danièle POURTAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 219]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché n° 2000.72.130 passé pour le raccordement du réseau d'assainissement parisien du 15ème arrondissement sur la liaison Auteuil - Saint-Cloud. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPE 79]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un appel d'offres ouvert en 2 lots destinés à la communication en ligne de la Ville de Paris : Assistance à maîtrise d'ouvrage et conception de la charte graphique de la version 2 du site Internet de la Ville de Paris www.paris.fr. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DGIC 9]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France (D00706) dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 281]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ouvert pour la création d'un réseau d'assainissement et la réfection du sol au centre sportif Tristan Tzara 11, rue Tristan Tzara (18e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 174]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 R. 48]

Autorisation de mise à disposition des locaux municipaux, sis 113, rue Championnet (18ème arrt). M. Eric FERRAND et Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 281]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la RIVP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 27 logements PLUS situé 37 rue Notre Dame de Nazareth (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DLH 113-2°]

Subvention à l'Association de défense du quartier Montsouris, 39 avenue Reille (14e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAUC 151]

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en conformité des gardes corps à l'école élémentaire, 5, rue Damesme, à l'école maternelle, 11, rue Auguste-Perret et au groupe scolaire 103, avenue de Choisy (13e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 437]

Subventions de fonctionnement à 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre situées dans le 11e arrondissement au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 ASES 119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert n° 00/23.080/1 au marché de maintenance des équipements de protections électroniques contre les intrusions et les incendies conclus avec la société ADT SECURITE SERVICES S.A., au profit de la société ADT TELESURVEILLANCE S.A. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PJEV 112]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 8e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 373]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 R. 52]