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Conseil Municipal
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Déliberation
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Acquisition d'une œuvre d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 368]


Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 R. 68]


Reversement d'écrêtements de Conseillers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 SGCP 10]


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