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Septembre 2002

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association Orchestre Bernard Calmel dont le siège social est situé 25, rue Poncelet (17e) une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 84]

Conception et réalisation d'une bande annonce dans le cadre de l'opération de promotion en faveur du public dans les salles Art et Essai de la Capitale, intitulée "Paris Capitale du Cinéma Art et Essai". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 SG 35]

Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 PJEV 106]

Subvention de fonctionnement à l'association Rêve Fixe - 10, rue de la Gaîté - 93400 Saint-Ouen (X01764). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 319]

Subvention à un établissement scolaire du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 227]

Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal des Sports du 12e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 406]

Subvention à la Fédération Française de Badminton. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DJS 54]

Subventions d'objectifs aux associations sportives du 14ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 377]

Subvention de fonctionnement à l'association Lal événements. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 163]

Convention donnant droit à l'occupation d'une propriété domaniale dénommée Chalet du Lac de Saint-Mandé à usage de café-restaurant et réceptions, route du Bel Air, Bois de Vincennes, à Paris 12ème. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DFAE 115]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Recherche action-théâtre ouvert", 4 bis, cité Véron (18e), un avenant à la convention du 24 avril 2002 relatif à l'attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 338]

Appel d'offres ouvert pour la fourniture et la livraison de pièces détachées, accessoires, produits industriels et entretien toutes marques et pneumatiques tous types et toutes marques pour une durée d'une année avec possibilité de reconduction, par décision expresse, pour une même durée au et plus deux fois. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DMG 77]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 7e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 363]

Approbation d'une convention d'objectifs et de partenariat au titre de l'année sportive 2002-2003. -Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 182.940 euros à l'association PUC Rugby dont le siège social est situé 3, avenue Pierre de Coubertin (13e) répartie comme suit : - solde de la saison sportive 2001-2002 : 68.603 euros, - 1er versement au titre de la saison sportive 2002-2003 : 114.337 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 297]

Politique de la Ville - Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Le Petit Ney (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DVLR 55]

Signature d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Agence pour la Promotion de la Création Industrielle "(A.P.C.I.) (12e), prévoyant l'attribution d'une subvention de 30.000 euros à cette association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAEE 18]

Subvention à une association du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 212]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de traitement d'un mur, de mise aux normes du garde corps d'un escalier et de pose d'un sol souple coulé et d'un jeu de cour à l'école maternelle 6, avenue de Bouvines (11e) et des modalités de passation des marchés de travaux correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés de travaux. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DPA 390]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres relatif au nettoyage des vitres dans les écoles maternelles, élémentaires et les établissements du second degré et supérieur à statut municipal de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ensemble Carpe Diem", dont le siège social est situé 61, rue Etienne-Marcel à Montreuil (Hauts-de-Seine). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DAC 148]