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Conseil Municipal
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Déliberation
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Subvention à une association sportive du 16ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 JS 369]


Déclassement d'un bâtiment communal situé 75 avenue de Versailles (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DLH 57-2°]


Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 234]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 R. 50]


Subventions à des établissements scolaires du 20ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 DASCO 268]


Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2002 [2002 R. 51]


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