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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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173 - QOC 2003-665 Question de M. Hervé BÉNESSIANO et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des dysfonctionnements intervenus cet été dans les centres aérés et de loisirs du 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

239 - QOC 2003-656 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux conséquences écologiques de la canicule dans les parcs et jardins parisiens et aux mesures préventives envisagées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

85 - 2003, DPE 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat (Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées), représenté par la Direction régionale des Affaires sanitaires d'Ile-de-France un avenant à la convention du 19 novembre 2001 confiant au Centre de Recherche et de Contrôle des eaux de Paris l'exécution de prélèvements d'eau sur le réseau de distribution Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

248 - QOC 2003-606 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris à propos d'un alignement des horaires de la bibliothèque située 4, place du Louvre (1er) sur ceux de la mairie du 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

206 - QOC 2003-701 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris au sujet des radiations électromagnétiques émises par les bornes "wi-fi" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

91 - 2003, DPP 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Fonds social juif unifié" pour l'amélioration de la sécurité de ses établissements situés à Paris. - Attribution de la subvention correspondante Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

158 - QOC 2003-621 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les actions prévues et les objectifs fixés dans le cadre des états généraux de l'emploi, organisés par la Ville de Paris les 16 et 17 octobre prochain Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

194 - QOC 2003-688 Question de M. François LEBEL et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur le problème des épaves encombrant les zones de stationnement réservées aux deux-roues Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

202 - QOC 2003-697 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les modalités d'exposition des œuvres d'art dans les arrondissements Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

97 - 2003, ASES 206 - Demande de garantie d'emprunt auprès du Crédit foncier de France par la Mutuelle du personnel de la R.A.T.P. pour la création d'un EPHAD, 24, rue Amelot - 4, rue du Chemin-Vert (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

176 - QOC 2003-669 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos des conditions d'occupation de locaux municipaux par la coordination des intermittents d'Ile-de-France Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

134 - 2003, DLH 222 - Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction comprenant 21 logements locatifs à usage social, 2 commerces et 33 places de stationnement situé 52-58, rue Myrha dans le secteur "Château Rouge" (18e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux modalités de réservation de logements. - Location par bail emphytéotique à l'O.P.A.C. de Paris de la propriété communale située 52-58, rue Myrha (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

12 - 2003, SG 75 - Subvention à l'association "Mix-Cité" afin de lui permettre de louer un local pour accueillir ses militantes et militants. - Montant : 5.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

179 - QOC 2003-673 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris relative à la situation particulièrement préoccupante du chômage à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

141 - Vote spécifié par un Conseiller de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

14 - 2003, SG 82 - Subvention à l'association "V-DAY" afin de lui permettre de rééquilibrer son budget suite à l'organisation de la représentation de la pièce "Les monologues du vagin". - Montant : 8.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

66 - 2003, DVD 182 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation de prestations de service d'enquêtes de stationnement.2003, DVD 250 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'enquêtes et d'études en matière de stationnement, de circulation et de sécurité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

109 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

245 - QOC 2003-603 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre afin d'assurer la sécurité au sein du bâtiment sis 111, rue Saint-Honoré (1er), occupé sans droit ni titre depuis plusieurs mois Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

83 - 2003, DASCO 239 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire 2003 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003