Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

Résultats de votre recherche

223 - QOC 2003-639 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet des moyens matériels et humains dont disposent les centres de loisirs de la Capitale, confrontés à une hausse de fréquentation significative cet été Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

191 - QOC 2003-685 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris concernant les dommages causés aux marronniers parisiens par une chenille parasite, et les mesures envisagées afin d'endiguer ce phénomène Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

178 - QOC 2003-672 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des berges de la Seine entre le débouché du parc André-Citroën et le pont Bir-Hakeim (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

153 - QOC 2003-616 Question de M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur les dispositions applicables par la Ville de Paris en cas de harcèlement moral au travail Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

87 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la nécessité de mesures permettant de lutter contre la pollution de l'air en prévention de nouvelles catastrophes sanitaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

170 - QOC 2003-662 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les explosions de canalisations de chauffage urbain.QOC 2003-671 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos des dispositions prises par la Ville de Paris à l'issue de l'explosion de la rue Saint-Lambert (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

106 - 2003, ASES 194 - Revalorisation des subventions forfaitaires attribuées aux établissements associatifs de Petite enfance pour 2003 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

112 - 2003, JS 334 - Subvention à l'association "Espace Pluriel amitiés sans frontières" (E.S.P.A.S.) (11e) pour compenser ses dépenses de loyer. - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

152 - QOC 2003-615 Question de M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant l'avenir du groupe "Lauzin-Atlas-Rébeval" (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

157 - QOC 2003-620 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative au remplacement des stores de la crèche collective rue Ricaut (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

215 - QOC 2003-631 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur une nouvelle politique économique et foncière destinée à attirer et à maintenir les entreprises dans Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

187 - QOC 2003-681 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'emplacement des panneaux affichant l'ordre du jour et permettant l'inscription des conseillers dans la salle du Conseil de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

13 - 2003, SG 77 - Subvention à l'association "Equipes d'action contre le proxénétisme". - Montant : 16.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

108 - Vœu n° 33 déposé par M. Alain RIOU, au nom du groupe "Les Verts", visant à créer un jardin destiné aux enfants dans l'une des cours de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

114 - 2003, DPA 185 - Réalisation des travaux de construction d'un gymnase et d'un espace jeunes dans la Z.A.C. de la Porte d'Asnières 30, avenue de la Porte-d'Asnières (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché négocié de maîtrise d'oeuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

198 - QOC 2003-693 Question de M. Philippe GOUJON à M. le Maire de Paris relative à la gestion du dossier concernant la crèche sise 19, rue de la Quintinie (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

54 - 2003, AJ 11 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de transfert d'une demande d'enregistrement à l'Institut national de la propriété industrielle de la marque "Paris vélo" au bénéfice de la Ville de Paris et une convention de licence de la marque "Paris vélo" consentie par la Ville de Paris au profit de M. ODDOS Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

213 - QOC 2003-629 Question de M. Yves GALLAND et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'action de la Ville de Paris en matière d'implantation d'antennes de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

249 - QOC 2003-2005 Question du Conseil du 2e arrondissement à M. le Maire de Paris sur le devenir du Fond documentaire du lycée professionnel de la mode Rose Bertin Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

36 - 2003, DAC 523 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la "charte des lieux musicaux de proximité" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003