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Septembre 2003

Conseil Municipal

Débat

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150 - III - Questions du groupe communiste.QOC 2003-607 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la fermeture des foyers de "La Poste" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

35 - 2003, DAC 489 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'œuvre pour la restructuration de la "Maison des Métallos" (11e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

34 - 2003, DAC 469 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec l'association "Centre culturel du Panthéon" (5e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

48 - 2003, DAEE 1 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'A.S.T.S. (Association science technologie société) pour la création d'un espace public numérique (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

3 - Condoléances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

164 - QOC 2003-706 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police à propos des conditions d'évacuation d'un immeuble situé 121, avenue de Clichy (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

41 - Vœu déposé par MM. Sylvain GAREL, Jean DESESSARD, Mme Mylène STAMBOULI et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'avenir du cinéma "Le Barbizon" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

43 - 2003, DAC 314 - Acquisition d'objets anciens, rares ou précieux pour l'enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

138 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

9 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

231 - QOC 2003-647 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'acquisition d'une œuvre du peintre Charles Bénazech au profit du musée Carnavalet Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

225 - QOC 2003-641 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur l'état de la délinquance dans le quartier "Beaugrenelle" (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

182 - QOC 2003-676 Question de Mme Roxane DECORTE à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la situation délicate du square de la Madone (18e) et du terrain de boules attenant Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

55 - 2003, DRH 102 - Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves des concours et des examens professionnels d'accès aux corps de catégorie C ouverts en application de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

90 - Vœu déposé par M. Alain RIOU, Mmes Nicole AZZARO, Anne LE STRAT, M. François FLORES, au nom du groupe "Les Verts" relatif à l'élaboration d'un plan de prévention des risques naturels prévisibles pour Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

44 - Vœu n° 10 déposé par Mme de CLERMONT-TONNERRE, au nom du groupe U.M.P., relatif à la mise en place de panneaux d'information sur le patrimoine et l'histoire des quartiers parisiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

101 - 2003, ASES 14 - Subvention d'équipement à l'association "Oeuvre nouvelle des crèches parisiennes" (ONCP) (16e) pour la mise en sécurité de 2 crèches collectives situées dans le 15e arrondissement. - Montant : 151.280 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

39 - 2003, SG 52 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kynea international" (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

27 - VI - Question d'actualité de Mme KUSTER, au nom du groupe U.M.P., à M. le Maire de Paris relative à l'abattage des arbres sur le tracé du tramway Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

175 - QOC 2003-668 Question de Mme Cécile RENSON à M. le Maire de Paris au sujet des conditions d'admission de patients en maison de retraite Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003