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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 263]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif à la maintenance des logiciels des gammes "Ultraopt Cics/Patrol et CMF monitor" édités et distribués exclusivement par la société BMC Software Distribution B.V. en application des articles 35-III-4° et 72-I-1° du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 47]

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de modernisation de l'éclairage du boulevard Ney entre la pte d'Aubervilliers et la pte de la Chapelle (18e). - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonds de concours avec le Préfet de la Région Ile-de-France, Préfet de Paris en vue de l'aménagement d'une antenne de police générale 14, rue Augustin-Thierry (19e). M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DF 123]

Réalisation de la ligne de Tramway Maréchaux Sud. - Autorisation à M. le Maire de signer la convention de financement Etat - Région Ile de France - STIF - Ville de Paris - RATP. - Autorisation à M. le Maire de de Paris de signer la convention particulière d'attribution de subvention de l'Etat. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 283]

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association des Ombudsmans et Médiateurs de la Francophonie (AOMF) et versement des cotisations pour les années 2001, 2002 et 2003. Mme Frédérique CALANDRA et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DDATC 307]

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DU 153-1°]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 12 logements locatifs à usage social, 5 logements locatifs aidé d'intégration et 2 locaux commerciaux, situé 32, rue de la Grande-Truanderie (1er). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 243]

Autorisation à M. le Maire de Paris à signer, au nom et pour le compte de la Ville de Paris, les arrêtés d'autorisation d'occupation du domaine public aux fins d'aménagements de voirie nécessaires à la mise en sécurité des transporteurs de fonds et fixation des tarifs d'occupation du domaine public correspondants. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 134]

Subvention à la FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES - (F.F.K.A.M.A). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 358]

Subventions à 15 associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 45]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture d'armoires de signalisation tricolore. - Autorisation de M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 124]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des couvertures et de mise en sécurité incendie des deux réserves de la bibliothèque administrative de l'Hôtel de Ville 75004 PARIS. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 191]

Modification de la délibération 2002 PP 50 des 9, 10 et 11 décembre 2002 portant attribution d'une indemnité de gestion à certains fonctionnaires de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 85]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 R. 41]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'organiser une épreuve d'aptitude professionnelle pour l'accès au grade d'agent de maîtrise, branche d'activité "propreté et environnement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 78]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/25285, signé avec la société SEPIC relatif au ravalement des façades du groupe scolaire 41, rue de Chabrol (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 250]

Approbation du principe de réalisation des travaux de rénovation des contrôles d'accès du stade du Parc des Princes, sis 24, rue du Commandant Guilbaud (16ème) et des modalités de passation des marchés de maîtrise d'œuvre, et de mission d'ordonnancement, pilotage et coordination correspondants. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 206]

Attribution à l'association "Demi-Soupir à Paris" (orchestre Ostinato), dont le siège social est situé 75, boulevard Saint-Michel (5e), d'une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 188]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 R. 44]