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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution de la dénomination définitive "rue Elsa Morante" à une voie du 13e arrondissement de Paris, située dans la ZAC "Paris Rive Gauche". M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 78]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 16e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 271]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires situées place de l'Hôtel-de-Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e). M.Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 313]

Fixation des régles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d'accès au corps des Ingénieurs des travaux de la Ville de Paris ouvert en application de l'article 1 de la loi n°2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 67]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SGRI 33]

Vœu relatif au renforcement du service de transports certains soirs et certaines nuits de l'année. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 148]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de travaux de mise aux normes de l'éclairage et d'amélioration des sols au columbarium du cimetière du Père-Lachaise (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PJEV 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole d'accord avec la compagnie d'assurances Aviva, visant à l'indemniser des préjudices subis lors d'un dégât des eaux ayant endommagé des locaux de la Fondation Eugène Napoléon (12e). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 284]

Politique de la Ville. - Subvention de fonctionnement à l'association Les Amis de la Croix Saint-Simon, support de l'Équipe de Développement Local du quartier Belleville-Amandiers (20e) au titre de l'année 2003. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 22]

Z.A.C. "Paris-Rive gauche" (13e). - Approbation du programme des équipements publics modifié de la Z.A.C. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DU 153-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Enfants de Cinéma située 2 rue de Turenne (2e), afin de développer son action de réflexion sur le cinéma et le jeune public dans le cadre de Paris Cinéma du 2 au 15 juillet 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SG 60]

Approbation des modalités d'attribution sur appels d'offres d'un marché de travaux et d'un marché d'assistance au contrôle des travaux et d'un marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, pour la réhabilitation des ouvrages d'assainissement du secteur Orsay - Université (7e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPE 53]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché négocié pour l'extension du système informatique d'assistance à la rédaction, à la passation et au suivi des marchés et maintenance du système à la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 79]

Subvention de fonctionnement annuel à une association sportive du 17ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 291]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3e concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité sténodactylographie - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 95]

Subventions à un établissement scolaire du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 161]

Approbation des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'un gymnase, d'un mur d'escalade et d'une salle de danse, Lot 25, ZAC Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 194]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité bâtiment. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 81]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Mowgli", 9, rue Affre (18e) une convention d'objectifs et une convention annuelle d'équipement fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement au titre de l'année 2003 pour la création d'une crèche collective en appartements au 6, rue Pajol (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 66]

Approbation du principe et des modalités du versement de menus frais aux établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 83]