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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention au "Club des Volontaires du Sport" (13ème arrondissement). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 93]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 31 logements locatifs à usage social et d'un programme de réhabilitation de 26 logements locatifs à usage social destinés à l'hébergement d'étudiants situés 8, rue Rollin (5e). MM. David ASSOULINE et Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 261]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec les représentants du Club d'escrime de la Tour d'Auvergne. - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 409]

Subvention à l'Association pour le développement de la culture et des loisirs des jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 199]

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant l'aménagement d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un dépôt de matériel en sous-sol au 13, rue Philippe de Girard (10e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 186]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 2e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 259]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 315]

Attribution d'une subvention à l'association I.D.A. (International Dreems Associated), 2 ter, passage de Clichy (18e) (X01016 - 2003-1704 - 2003-1707). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 271]

Fixation de la liste des emplois rémunérés sur le budget spécial de la préfecture de police pouvant être pourvus soit par des agents titulaires de la préfecture de police, soit par des agents titulaires d'une autre administration et/ou des établissements publics mentionnés à l'article 2 de la loi du 26 janvier 1984 modifiée détachés à la préfecture de police éventuellement en qualité d'agents contractuels, soit par des agents recrutés sur contrat de droit public faute de corps de fonctionnaires. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 81]

Fixation de modalités complémentaires d'organisation du travail des personnels du Service technique des transports automobiles municipaux, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DMG 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de la convention avec l'association JEUNESSE ET CULTURE PARIS 6ème relative à l'utilisation des locaux municipaux situés dans l'immeuble 85, boulevard Raspail (6ème), loué par la Ville de Paris à l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 190]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6.700 euros en faveur de deux associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre: l'A.N.A.I (A / 228); la F.A.C.S (D / 1659). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 178]

Modification de la délibération D. 863 du 26 juin 1989 modifiée fixant la réglementation relative à la prime spéciale d'installation attribuée à certains personnels débutants de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 100]

Approbation du principe de réalisation d'études préalables en vue de la remise en valeur du marché Secrétan (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire et signer une convention d'études confiant par mandat l'exécution de ces prestations à la SEMAVIP. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 123]

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de réhabilitation de 6 logements PLUS sis 3, cour Saint-Pierre (17e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 101-2°]

Subvention à un établissement scolaire du 17e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 208]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité espaces verts, spécialité aménagement paysager. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 56]

Fixation du classement hiérarchique et de l'échelonnement indiciaire applicables au corps des personnels infirmiers de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 50-2°]

Subvention à l'association "Paris Est Mouv'" 4, passage de la Fonderie (11ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 363]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Congrès interprofessionnel de l'Art contemporain (CIPAC) 15 rue Martel 75010 Paris - N° X 02619 - 2003-01209. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 371]