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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 R. 40]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 19e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 274]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'une chambre mansardée vacante (lot n° 53) dépendant de la copropriété 5-7 rue des Beaux-Arts (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DU 157]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement du 3e concours d'accès au corps des adjoints administratifs - spécialité administration générale - de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 94]

Subvention à un établissement scolaire du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 159]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché sur appel d'offres ouvert pour la réfection du hall bassin, la mise aux normes des installations électriques et l'amélioration du traitement d'eau à la piscine Rouvet située 1, rue Rouvet (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 46]

Subvention à un établissement scolaire du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 162]

Subvention à l'association "Jangada", 53, rue boulevard du Montparnasse (6e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 203]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert en trois lots dissociables, pour la mise en place d'un réseau de stockage de données "SAN" et "NAS". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 33]

Approbation du principe et des modalités de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'acquisition de fermetures métalliques coulissantes ou rabattables et accessoires divers. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de fourniture correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 256]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle passée entre la Mairie de Paris et l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris ayant son siège social 85, rue Charlot (3e) et son siège administratif 8, boulevard Berthier (17e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 41-4°]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour les vérifications réglementaires des ascenseurs et ascenseurs de charge dans les établissements publics relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 262]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de prestations de services pour l'exploitation de la piscine Keller 14, rue de l'Ingénieur-Robert-Keller (15e).- Extension aux installations de chaufferie des obligations d'entretien, de maintenance et d'exploitation mises à la charge du titulaire du marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 312]

Indemnisation amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 74]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la Société anonyme d'H.L.M. "Fiac" en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 54 logements locatifs sociaux situé 97, rue Petit (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Société anonyme d'H.L.M. "Fiac", relative au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 65]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 R. 51]

Approbation d'une convention entre la Ville de Paris et l'association "Paris université club", dont le siège social est situé 17, avenue Coubertin (13e), et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association, pour l'année 2003. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 27]

Fixation de l'échelonnement indiciaire applicable au corps des puéricultrices cadres de santé de la commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 15-3°]

Subvention de fonctionnement à l'Institut International de Philosophie (I.I.P), sis 8, rue Jean Calvin (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 174]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 11ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 266]