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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 30 janvier 2002 modifiant les conditions d'attribution d'une subvention d'équipement au bénéfice du Centre d'action sociale de la Ville de Paris pour la restructuration du centre d'hébergement et de réinsertion sociale "Crimée" (19e). Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 CAS 3]

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 329]

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 9.285 euros à la Fondation de la Résistance - 30 boulevard des Invalides (7ème), au titre de 2002, pour l'occupation des locaux communaux situés 16-18, Place Dupleix (15ème) (n° SIPA : A65). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 107]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'Etat portant sur la participation de l'Etat en 2003 aux enquêtes environnementales menées par le Laboratoire d'Hygiène de la Ville de Paris (LHVP) dans le cadre de la Loi n° 98-667 du 29 juillet 1998 d'orientation relative à la lutte contre les exclusions, en particulier les mesures d'urgence contre le saturnisme infantile. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 158]

Subvention de fonctionnement à l'association TREIZE EN VUE "PORTES OUVERTES D'ATELIERS D'ARTISTES DU 13EME ARRONDISSEMENT DE PARIS" 170 rue Nationale (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 362]

Voeu relatif à la création d'une résidence-santé sur les terrains de l'ancien hôpital Hérold (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 154]

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations sportives handisport et de sport adapté et dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 343]

Vœu relatif aux deux-roues motorisés circulant et stationnant sur les trottoirs et au respect des droits des piétons. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 147]

Subventions de fonctionnement à l'association Rungis, Brillat, Peupliers (X00746) 11, rue de la Fontaine à Mulard (13e) dans le cadre de la politique de la Ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 149]

Acquisition d'œuvres d'art pour le Musée d'Art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 133]

Politique de la ville. - Attribution de subventions pour l'aménagement et l'équipement de locaux à deux associations dans le quartier Goutte d'Or (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de prestations de service, conformément à la procédure allégée de l'article 30 du Code des marchés publics, en vue de l'organisation et de la coordination de permanences gratuites d'accès au droit en faveur des personnes démunies, assurées sur le territoire de la Ville de Paris par des consultants en accès au droit. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 AJ 12]

Subvention de 45.000 euros à l'Observatoire de Paris pour l'organisation du colloque "François Arago". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 214]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation de 50 PALULOS dans le groupe "52 MOUCHEZ", situé 52, rue de l'Amiral-Mouchez à Paris (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 175]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "L'Exception - groupe de réflexion sur le cinéma", 21 bis, rue Claude Bernard (5e), afin de soutenir le travail de réflexion qu'elle mène dans le domaine cinématographique. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SG 65]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 2.600 euros en faveur de 3 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre sises dans le 3ème arrondissement, au titre de l'exercice 2003: le Comité d'entente du 3ème (A/3), l'ARAC du 3ème (A / 315), la FNACA du 3ème (A/2). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 163]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux signé avec l'entreprise LEON GROSSE, relatif à la construction d'une école maternelle de 5 classes au 28/30, rue d'Aubervilliers (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 235]

Subventions annuelles de fonctionnement à des Associations Sportives du 6e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 295]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Assistance publique de Paris concernant la mise à disposition de la Ville de 4 à 8 places de crèche au sein du groupe hospitalier Sainte-Périne (16e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 142]

Vœu relatif à l'expulsion des résidents de l'hôtel meublé situé rue Campo Formio. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 155]