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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d'aménagement des conservations des cimetières parisiens de Passy (16e) et de Grenelle (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PJEV 70]

Modification de la délibération n° 2003 PP 59 des 7, 8 et 9 juillet 2003 fixant les modalités exceptionnelles de recrutement dans le corps des adjoints administratifs de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 77]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention relative au remboursement par la Ville de Paris (préfecture de police) des dépenses de restauration sociale prises en charge sur le budget de l'Etat. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 76]

Subvention à l'association "Royal Rouvier Chess Club" (15e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 139]

Approbation du principe de réalisation des travaux de reconstruction du Centre d'animation du Point du Jour, 1 à 9, rue du Général-Niox (16e), et des modalités de passation des marchés de maîtrise d'œuvre, de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs, et de coordination des systèmes de sécurité incendie correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 154]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 14e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 269]

Subventions de fonctionnement à deux associations de jeunesse dont l'action s'exerce dans plusieurs arrondissements de la Capitale. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 116]

Approbation d'une convention d'aide au projet entre la Ville de Paris et l'association "Paris-Saint-Denis-Athlétisme-Compétitions" pour l'organisation du meeting "Gaz de France - Paris-Saint-Denis" le 4 juillet 2003 au Stade de France.- Attribution d'une subvention de fonctionnement de 201.233 euros à l'association "Paris-Saint-Denis-Athlétisme-Compétitions", pour cette manifestation. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 340]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "ARCO IRIS" pour la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 172]

Subvention à l'association "La goutte d'ordinateur", 7, rue Léon (18e), dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 249]

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades intérieures à la Mairie du 11ème arrondissement, place Léon Blum - 75011 PARIS et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 207]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n°1) au marché de maîtrise d'œuvre d'infrastructure portant sur l'opération d'aménagement d'espaces publics entre le Pont du Garigliano et la Porte d'Ivry à Paris 13, 14 et 15ème arrondissements dans le cadre de la mise en place du tramway. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 244]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de construction de 4 logements locatifs à usage social et d'un local commercial, situé au 91, rue Julien-Lacroix (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 194]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'OPAC de Paris en vue du financement de la 2ème phase de la requalification du groupe "Edmond Michelet - Curial" (19e) Tours E, F, G - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 215]

Construction d'un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4 à 12 rue Dénoyez (20e).- Approbation du principe et des modalités de passation des marchés de Contrôle Technique, de coordination du Système Sécurité Incendie et de coordination de Sécurité et Protection de la Santé.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 288]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention à l'association "V-DAY" suite à l'organisation de la représentation de la pièce "Les Monologues du Vagin". Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SG 82]

Subventions à des établissements scolaires du 12e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 158]

Subvention de fonctionnement à l'Institut Pratique de Journalisme - IPJ, sis 24, rue Saint-Georges (9e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 175]

Octroi d'une subvention d'équipement à la Cité internationale universitaire de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PJEV 101]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à "l'Association de préfiguration de la Cité des Récollets", 1 rue d'Enghien (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 386]