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Septembre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris d'acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris, rubrique 321, nature 21621 du budget d'investissement et nature 6065 du budget de fonctionnement ; de solliciter l'Etat pour l'application de la procédure de préemption ; d'acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d'éditeurs spécialisés. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 314]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et exécution de travaux de réparation pour les engins de la marque IVECO. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPE 137]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre d'action sociale de la Ville de Paris une convention en vue de l'exploitation de la galerie d'exposition de la Résidence des artistes, 55-57, rue du Montparnasse (14e), dénommée "Galerie du Montparnasse". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 329]

Subvention à l'Association du Marché Alimentaire Saint-Germain "M.A.G." (6e) pour l'organisation d'une animation commerciale intitulée "Saint-Germain-des-Prés, les années glorieuses" du 30 avril au 30 juin 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 44]

Fixation des régles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves du concours réservé d'accès au corps des attachés des services de la Commune de Paris ouvert en application de l'article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 65]

Fixation de la nature des épreuves et du règlement des concours externe et interne d'accès au corps des personnels de maîtrise de la Commune de Paris dans la branche d'activité maintenance automobile. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 91]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Documentaire sur grand écran" située 52, avenue de Flandre (19e), afin de soutenir la manifestation tout au long de l'année, et d'aider à l'organisation du programme réalisé dans le cadre de Paris Cinéma qui se déroulera au MK2 quai de Seine (19e) du 2 au 15 juillet 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 SG 54]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives du 13e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 294]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 9e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 264]

Attribution à l'association "Développer l'art et la culture dans le 18e arrondissement" (D.A.C. 18), dont le siège social est situé 94 bis, rue Riquet (18e), d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 356]

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "K TYPIC et Compagnie" dans le cadre de ses actions de prévention de la délinquance. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPP 10]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Régie immobilière de la Ville de Paris la convention de gestion relative à la crèche, au logement et parking de fonction sis 51-53, rue Albert (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 181]

Approbation des modalités d'attribution d'un appel d'offres ouvert de fourniture et de livraison de cahiers et produits de papeterie pour les écoles maternelles et élémentaires, les établissements du second degré municipal ainsi que les centres de loisirs de la Ville de Paris, pour une durée d'un an à compter de la date de notification. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 150]

Subvention à l'association "Percussion-Art" (19e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 410]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité d'organisation du festival olympique de la jeunesse européenne Paris 2003 (COFOJE Paris 2003) (1er). - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 159]

Attribution de la dénomination "cité de Phalsbourg" à une voie du 11e arrondissement de Paris. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 74]

Attribution d'une indemnité de sujétion spéciale en faveur des personnels appartenant aux corps des cadres de santé, des infirmiers et des surveillants affectés à l'infirmerie psychiatrique de la préfecture de police et des personnels du corps des surveillants mis à la disposition du Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PP 72]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation d'enquêtes et d'études en matière de stationnement, de circulation et sécurité. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 250]

subvention à l'association "Le Petit Ney" (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 153]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 R. 43]