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Septembre 2003

Conseil Municipal

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Résultats de votre recherche

18 - 2003, DAEE 41 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants aux conventions pluriannuelles signées avec les Unions départementales CGT, CFDT, CGT-Force ouvrière, CFTC, CFE/CGC, UNSA, SERP-FEN. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'Union syndicale groupe des 10 Solidaires Paris (G10 Solidaires). - Subventions de fonctionnement aux Unions départementales CGT, CFDT, CGT-Force ouvrière, CFTC, CFE/CGC, UNSA, SERP-FEN et G10 solidaires. - Subventions compensatrices de loyer aux Unions départementales CFDT, CGT-Force ouvrière, CFTC, CFE/CGC, UNSA Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

32 - 2003, DAC 358 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "La guinguette Pirate" (20e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 41.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

247 - QOC 2003-605 Question du Conseil du 1er arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet du remplacement des bacs de bambous sur la banquette séparative de la rue de Rivoli (1er), et de l'opportunité de consacrer l'argent requis à une amélioration des espaces verts du 1er arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

25 - IV - Question d'actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'attribution d'un lieu aux intermittents du spectacle Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

99 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l'expulsion des habitants de l'hôtel meublé situé rue Campo Formio (13e).Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à l'expulsion des résidents de l'hôtel meublé sis 11-13, rue Campo Formio (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

81 - Vœu déposé par M. Jacques BRAVO et l'ensemble des Conseillers du 9e arrondissement relatif aux horaires d'ouverture de la station de métro Liège (ligne 13) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

125 - Vœu n° 42 déposé par MM. BLISKO et COUMET, au nom du groupe socialiste, relatif à la restauration scolaire et aux transports en commun des élèves non francophones aux collèges Elsa Triolet et Camille Claudel Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

7 - Souhait de bienvenue à Mme Isabel ALLENDE Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

94 - 2003, DPVI 52 - Politique de la ville. - Subventions à des associations créatrices d'emplois d'adultes-relais en complément de celle versée par l'Etat : reconduction du dispositif 2002 (3 postes) ; dispositif 2003 (4 postes). - Montant total : 15.552 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

24 - III - Question d'actualité de Mme Véronique DUBARRY, M. Jacques BOUTAULT, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police relative aux mesures prises par la Préfecture de police en cas de pics de pollution Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003

Opération "Nuit Blanche 2003". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de partenariat. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 528]

Subvention à l'association "Les Jeunes du Haut Vaugirard" 3, square Léon Guillot (15e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 194]

Autorisation donnée au Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement -fonds du maire 2002 - à l'association "Côté familles" du 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DDATC 96]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant N°1 au marché de travaux N°02/25208 conclu avec l'entreprise VIAMARK SNC en vue de la reconstruction du sol de cour de l'école maternelle 15, rue Elisa Lemonnier (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 136]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 au marché passé avec la société UNILOG IT pour le développement d'un logiciel de gestion de la distribution des vignettes de stationnement (projet TVVIST 2) de la section du stationnement sur voie publique de la direction de la voirie et des déplacements. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 52]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 27 logements locatifs à usage social, 9 logements locatifs aidés d'intégration, deux locaux commerciaux et quatre locaux d'activité, situé au 19, rue Pasteur (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garanties d'emprunts de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 160]

Subvention de fonctionnement à l'association "Gens d'images", 28, quai des Messageries à Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 292]

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer à l'Union départementale des syndicats CFTC de Paris pour les locaux situés 13, rue d'Armaillé (17e) et 8, boulevard Berthier (17e), en application des conventions des 12 novembre 1985 et 16 juin 1998. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 41-11°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 mai 2003 entre la Ville de Paris et la S.E.M.E.A.-15, pour la restructuration de la crèche "de l'Espérance" en crèche collective de 60 berceaux et pour la construction d'une crèche collective de 60 berceaux sises 75, avenue Félix-Faure (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 155]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la "SEM-Centre" en vue du financement principal des 17 logements de l'opération d'acquisition amélioration située 2 boulevard de Strasbourg (10ème). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS Foncier à contracter par la "SEM-Centre" en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 257-2°]