Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Septembre 2003
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25   

Vœu relatif à l'installation de la patinoire, place de Stalingrad (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 V. 157]


Subvention de fonctionnement à l'association "Compagnie" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 263]


Classer par
résultats par page
< < ... 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25