Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2003

> Conseil municipal (731)

> Conseil général (106)

Déliberation

Résultats de votre recherche

DPVI 33 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'aménagement d'un local associatif destiné à l'implantation d'un Espace public numérique au 47, rue du Javelot - immeuble Rome (13e) - Participation financière de la Ville de Paris. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 176]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Rythmes du Marais" située 7, rue Sainte-Croix de la Bretonnerie (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 306]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 11 ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 255]

Fixation des règles d'organisation, de la nature et du programme des épreuves des concours réservés d'accès au corps des secrétaires administratifs de la Commune de Paris ouvert en application de l'article 1 de la loi n° 2001-2 du 3 janvier 2001. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DRH 58]

Subvention aux travaux de recherches sur les études parisiennes menées par l'Université Paris I. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 135]

Approbation du principe et des modalités d'attribution relatifs à la réalisation des travaux d'aménagement de la rue des Ardennes (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 276]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration et des locaux de l'école élémentaire sise 18-20, rue de Surène (8e), et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 252]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure, avec l'entreprise Campenon Bernard Environnement, un contrat de transaction afin de prendre en compte les modifications ayant affecté la réalisation des travaux de reconstruction de l'égout de la rue du Grenier sur l'Eau (4e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPE 20]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de service d'enquêtes de stationnement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 182]

Subvention de fonctionnement à l'association "Ars Longa". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 22]

Dotation récompensant le lauréat du "Grand Prix du Chocolat Artisanal de la Ville de Paris" pour l'année 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 24]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour une action de prévention avec l'Association du quartier Saint-Bernard pour la mise en place d'une opération de prévention qui s'inscrit dans le cadre de la Politique de la ville. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 166]

Subvention à l'Association des Commerçants de la rue Cadet (9e) pour l'organisation de deux animations commerciales qui se sont déroulées le 22 juin 2002 et du 14 au 23 mars 2003. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 31]

Prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour un emprunt à contracter par la Société Coopérative d'HLM "SOCOFAM" et octroi de la garantie d'un emprunt complémentaire en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration d'une résidence sociale de 29 logements locatifs aidés d'intégration situé 3, rue de Chaumont (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DLH 116]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux de construction d'un gymnase au 22, rue de l'Orillon (11e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SA "Société Théâtre Edouard VII", 10, place Edouard VII (9e), membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle (X03690) (2003 01712). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 284]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 145.344 euros, au titre de 2002, à la Fondation de la France Libre pour l'occupation des locaux communaux situés 59 rue Vergniaud (13ème). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 ASES 99]

Approbation du principe et des modalités de la fourniture de corsets d'arbres. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PJEV 65]

Approbation du principe de l'opération de restructuration de l'école élémentaire 51, rue Ramponneau (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 132]

Subvention à l'Association "Les Serruriers Magiques" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 323]