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Septembre 2003

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Déliberation

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Subvention de fonctionnement à l'association "A TOUT ATOUT" (14e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAEE 33]

Subvention à l'association "Compagnie graines de soleil" (18e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 250]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement - fonds du maire 2002 - à l'association "Comité des fêtes et d'animations du 3e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DDATC 71]

Politique de la Ville. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale signée avec l'Ecole Normale sociale pour une mission de coordination et d'animation dans le quartier politique de la Ville Porte de Vanves/Plaisance/Raymond Losserand (14e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPVI 39]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 relatif au marché de travaux de remplacement de la galerie d'éclairage du terre-plein central par un éclairage en applique du tunnel Dauphine sur le boulevard Périphérique substituant la société AMEC SPIE Ile-de-France Nord-Ouest à la société SPIE Trindel. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DVD 295-2°]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 4ème arrondissement. (n°D01327). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 261]

DPVI 53 - GPRU de la porte de Montreuil (20e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d'un projet de renouvellement urbain. - Modalités de la concertation. - Prise en considération de l'opération. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAUC 149-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Service Social Breton", (15ème). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 132]

Approbation des modalités de passation et d'attribution d'un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable, relatif à l'acquisition de droits d'usage, à la maintenance et aux prestations associées pour les produits de la gamme Microstation distribués par la société Bentley, en application de l'article 35-III-4 du Code des marchés publics (Décret 2001-210 du 7 mars 2001) . M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DSTI 43]

Subvention à l'association "Cultures en Partage" 40, quai de Jemmapes (10e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 322]

Approbation du principe et des modalités des travaux de mise en place et de réfection des portillons d'accès, clôtures, grillettes et mains courantes dans les parcs et jardins. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 PJEV 105]

Habilitation du Maire à signer au nom de la Ville de Paris un pacte d'actionnaires relatif à la SIEMP avec la Caisse des Dépôts et Consignations. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DFAE 119]

Subventions exceptionnelles aux Associations Sportives du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 JS 330]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la "charte des lieux musicaux de proximité". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 523]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l'association "Fonds Social Juif Unifié" pour l'amélioration de la sécurité de ses établissements situés à Paris. - Subvention correspondante à ladite association. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPP 12]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un protocole transactionnel avec l'association "Centre culturel du Panthéon", 11-13, rue Gracieuse (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DAC 469]

Indemnisations amiables de la MAIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Bernadette GROS, et de la Compagnie Aviva assurances, subrogée dans les droits de son assuré, M. NOIROT, en réparation des dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 180]

Vérifications techniques réglementaires, périodiques ou sur prescriptions des commissions de sécurité, par personnes ou organismes agréés, dans les établissements scolaires (écoles du 1er degré, lycées, écoles supérieures) et périscolaires (centres de ressources, cinémathèque) de la Ville de Paris, en distinguant 3 domaines techniques : les équipements d'alarme incendie, systèmes de sécurité incendie, détections automatiques d'incendie ; les installations, équipements électriques et éclairages ; les ascenseurs. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DASCO 163]

Terrain Etat/DGAC, 135 à 147 rue de la Convention, 159 à 163 rue de la Croix Nivert et 240 à 246 rue Lecourbe (15e). - Délégation à l'OPAC de Paris du droit de préemption. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DU 166]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 02/25091, signé avec la société "B.T.N.R." relatif aux travaux de restructuration de la crèche Gabriel de Mun, 41, rue Lucien-Sampaix (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2003 [2003 DPA 221]