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Septembre 2004

Conseil Général

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G - Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 18.999 euros à l'association "L'Amicale du Nid" sise 14, rue Victor Méric à CLICHY (Hauts de Seine).- Signature d'une convention entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 231]

G - Approbation d'une convention entre la Région d'Ile-de-France et le Département de Paris relative à la restructuration partielle et à l'extension du lycée-collège CARNOT (17e). - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer ladite convention et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire relatives à cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 24]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 2 000 euros attribuée à l'association "les laryngectomisés et mutilés de la voix de la région parisienne" 36, rue de Wattignies 75012 Paris. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 297]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l'association "Ariane-Paris" fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25.000 euros à cette association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 292]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.525 euros à l'Association des Veuves et des Veufs Civils de Paris, 28, place Saint-Georges (9e), au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 240]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant 20.000 euros à l'association "Actions H - Accompagnement pour la formation et l'insertion des personnes handicapées" pour le financement d'un service d'aide et d'accompagnement de son centre de ressources dénommé "Espace loisirs" situé 33, boulevard Ménilmontant (11e), au titre de l'année 2004. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 261]

G - Subvention de fonctionnement d'un montant de 3.000 euros attribuée à l'association "PRO AID AUTISME" située 19 rue des Martyrs 75009 PARIS pour le financement d'une formation aux parents de personnes atteintes d'autisme. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 296]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec l'association "L'Essentiel - Services aux Personnes" une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39.600 euros au titre de l'exercice 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 182]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant à la convention conclue le 25 juin 2003 avec l'"Association D'Entraide des Polios et Handicapés" (A.D.E.P.) fixant les modalités d'attribution d'une subvention de fonctionnement de 22.800 euros au titre de l'année 2004 pour la gestion d'un service polyvalent d'aide et de suivi. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 316]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant à 33.400 euros le montant de la participation du Département de Paris au budget de fonctionnement de la "Halte Sociale", gérée par l'association "le Cœur des Haltes", pour son action d'insertion d'allocataires parisiens du R.M.I. et leurs ayants droit. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 295]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5.000 euros à l'UNAPEI (Union Nationale des Associations de Parents et Amis de Personnes handicapées Mentales) 15 rue Coysevox 75876 PARIS Cedex 18 au titre de l'année 2003. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 286]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 600 euros à l'"Association pour la Recherche l'Education et l'Insertion des Jeunes Epileptiques" (A.R.P.E.I.J.E) pour le fonctionnement du "Club ado" parisien. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 144]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 euros à l'association "Combat face au sida" sise 2, rue Edouard Vaillant à St Denis (Seine St Denis). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 365]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention entre le Département de Paris et l'association "Médiation Conseils" 33, rue de Boucry (18e) pour la gestion et l'animation d'une équipe emploi-insertion et fixation de la participation financière du Département de Paris au fonctionnement de cette équipe emploi-insertion au titre de l'exercice 2004. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 277]

G - Communication sur les arrêtés d'engagement pris entre le 1er avril et le 30 juin 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DF 19]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant n° 2 à la convention du 17 décembre 2002 conclue entre le Département et l'association "Compagnie du Lierre"(D00421) fixant la participation du Département au budget de fonctionnement des ateliers théâtre accueillant des allocataires parisiens du Revenu minimum d'insertion (RMI) pour 2004 à 23.000 euros. Mme Mylène STAMBOULI, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 ASES 339]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention conclue entre le Département de Paris et la "Fondation Abbé Pierre pour le Logement des Défavorisés", située au 3 et 5, rue de Romainville (19e), fixant la participation du Département de Paris pour 2004 à 30.490 euros au titre de son action de prévention des expulsions pour impayé de loyer. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 192]

G - Approbation du contenu et des modalités d'attribution d'une convention d'occupation précaire de logement situé dans un établissement public local d'enseignement relevant de la compétence du Département de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 54]

G - Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "La Chapelle" sise 81, rue Riquet (18e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 ASES 332]

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer 24 avenants aux conventions signées en 2002 et 2003 avec les centres sociaux associatifs parisiens et la Fédération des Centres Sociaux et Socio-Culturels de Paris. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil général / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 304-1°]