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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de génie climatique à la bibliothèque-médiathèque Jean-Pierre Melville située 77/79, rue Nationale (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 232]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 0041111 passé avec l'entreprise Groux en vue de substituer la société Quelin SA à la société Groux SA pour la restauration de la façade Ouest de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e) (lot n° 3) "restauration de sculpture". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 476]

Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg Saint Germain" (7ème) pour la réalisation de trois animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 136]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'Hôtel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e) (lots n° 5/14). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 198-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Sunday School" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 375]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "JGC Gravure Contemporaine" (2, rue Danville -75014 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 452]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Ageca", 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 71]

Attribution d'une subvention à l'Institut C.G.T. d'Histoire sociale de Paris pour l'exposition "Paris, vingt arrondissements, vingt professions, vingt femmes et hommes, et plus syndicalistes héros de la Résistance parisienne". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 322]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 144, boulevard Suchet (16ème) - lot 750. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 160-9°]

Subvention à l'association "Groupement de Paris des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 288]

Subvention à l'association "Réseau Action Climat - France" (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPE 93]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois ANAI. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 218]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 1.212 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 238]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d'attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 59.196 euros à l'association "Les Vieilles Tiges" pour l'occupation de locaux communaux situés 42, rue du Louvre (1er). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 293]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "A.R.C.A.L." (Atelier de recherche et de création pour l'art lyrique) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 82]

Gaîté Lyrique, 3 bis, rue Papin (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter des subventions auprès de la Région Ile-de-France. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 419]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'art et de culture de la rue Broca". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 410]

Autorisation à M. le Maire de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Les Amis du Musée de la Résistance Nationale", 88 avenue Max Dormoy, 94 500 Champigny sur Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 305]

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer d'un montant de 3.835 euros au Groupement pour une information progressiste des aveugles et amblyopes (G.I.P.A.A.). Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 294]