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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de la Chapelle à l'Université Faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 179]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer deux conventions de fonctionnement avec l'association - "Association MARIE DE MIRIBEL POUR LA PETITE ENFANCE" l'une pour l'établissement d'accueil collectif non permanent, type halte-garderie et l'autre pour la crèche familiale sis 14, Bd Gouvion Saint-Cyr (17ème).- Attribution de deux subventions de fonctionnement pour l'année 2004 dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 149]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Fondation de l'Ecole normale supérieure. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 167]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec cinq associations gestionnaires de haltes-garderies situées dans le 17ème arrondissement.- Attribution de subventions de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre des conventions aux dits établissements pour un montant total de 257.002 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 70]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux de renforcement de l'ouvrage d'art de la rue de la Poterne des Peupliers (boulevard Kellermann) à Paris 13ème arrondissement, dans le cadre du Tramway Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DVD 256]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de Maîtrise d'œuvre hors loi MOP n° 99 / 26 414 signé avec la société EURATECH, relatif aux travaux de sécurité et d'électricité à l' Ecole Nationale Supérieure de Chimie de Paris (E.N.S.C.P.) 11 rue Pierre et Marie Curie (5ème). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 251]

Restructuration du jardin Flandre Tanger Maroc (19e). - Attribution du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPJEV 70]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et "Sporting Club Maccabi de Paris " (11ème) - (X02786 / 2004 02731)- pour l'attribution d'une subvention de 22.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 314]

Modification du classement hiérarchique applicable au corps des aides de laboratoire de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DRH 36-2°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Immanence", 21, avenue du Maine (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 201]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris.- Cession par voie d'adjudication d'un logement (lot n° 11) dépendant de l'immeuble 21 rue Maître Albert (5e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DU 128]

Subvention à l'association "Inter Film" 22, rue des Cordelières (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 332]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Club sportif multisport du 20e" (20e) pour l'attribution d'une subvention de 12.200 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 200]

Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation du concours externe pour l'accès à l'emploi d'agent(e) administratif(ve) de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 PP 105]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets citoyens ou solidaires. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 80]

Subvention à l'Association pour l'Organisation du Concours International des Jeunes Créateurs de Mode (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 97]

Dispositif "Ville Vie Vacances" Année 2004. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Cœur de Licor" Compagnie Brigitte Dumez. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPP 13]

Approbation d'une convention entre la Mairie de Paris et l'Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris dont le siège social est situé 12 (10-18), cour Debille (11e) et attribution d'une subvention de fonctionnement à ladite association au titre de la saison 2003-2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 457]

DU 153 - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder au déclassement de l'emprise de voirie sise 126-130, boulevard de Ménilmontant (20e), et de la céder à la S.I.E.M.P. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition des volumes fonciers à usage futur de crèche, de logement de fonction et d'espaces extérieurs à édifier au 124-130, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 166-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Fondation des Orphelins apprentis d'Auteuil des demandes de permis de construire auprès de la commune de Cempuis (Oise), en vue de l'aménagement de la propriété communale située au lieudit "l'Orphelinat". M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 255]