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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Respect, les amis ayant son siège 4, place de Valois (1er), pour les ateliers "Créer contre le sexisme et le SIDA". Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 49]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique d'un logement et de sept caves (lots n° 102-115-110-111-112-116-120-121) dépendant de l'immeuble, 25, rue Charlemagne (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DU 133]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour la réalisation d'une crèche collective et d'un centre de protection maternel et infantile PMI sur le terrain de l'ancien Hôpital Hérold à l'angle de la rue du Général Brunet et de la rue Francis Ponge (19e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 262]

Convention d'objectifs entre la Mairie de Paris et l'association PUC Volley-ball sise 3 rue de Milan, (9ème arrondissement) (D03277/2004 01467) pour la saison sportive 2003-2004.- Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association PUC Volley-ball (D03277/2004 01467) sise 3, rue de Milan (9ème arrondissement) au titre de la saison sportive 2003-2004 de 650 000 euros- Marché de prestations sportives (article 30 du code des marchés publics) pour la saison sportive 2004-2005 d'un montant de 524.301,10 euros TTC. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 109]

Subvention de fonctionnement d'un montant de 11.000 euros à l'Association générale de prévoyance militaire (A.G.P.M.) pour la Résidence Maréchal Leclerc de Hauteclocque située 58 bis, rue Saint-Charles (15e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 268]

Réalisation par la SEMIDEP d'un programme de démolition-reconstruction de 8 logements PLUS situé 7 rue Bouret (19ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 44-1°]

Subvention d'équipement à l'association AFIF pour la réfection d'un local appartenant à l'O.P.A.C. de Paris, 53, rue Nationale (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 52]

Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 3.957 euros en faveur de 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre : - l'Association Française Buchenwald-Dora et Kommandos ; l'Association des Combattants, Prisonniers de Guerre AFN et Déportés de l'Ile de France. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 233]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n°1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 10 juin 2003 entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 30 berceaux sise 193, rue Saint-Charles (15e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 136]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la restructuration de la crèche collective sise 49 boulevard Masséna en 2 crèches d'une capacité de 55 et 60 places (40 places créées) à Paris 13ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 104]

e des membres présents Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SGRI 64]

Attribution d'une subvention à l'association "Les gamins de l'art rue" 5 passage Dieu (20ème) au titre de la politique de la ville.- Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 470]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de deux locaux d'activités prévus dans le programme de réhabilitation de 22 logements PLS situé 170, rue de Crimée (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 243-3°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Kiron Association", 10, rue de la Vacquerie (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 189]

MA 136 - Subvention à l'Association "GUYANE ART THEATRE", pour la mise en œuvre d'un spectacle théâtral intitulé "La Maison de Bernarda Alba". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 CAB -]

Réalisation par l'O.P.A.C. de Paris d'un programme de réhabilitation de 16 logements PLUS, 9 logements PLA-I, 9 logements PLS et 2 locaux commerciaux dans un immeuble situé 99, boulevard Magenta et 136, rue Lafayette (10e). - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 176-2°]

Vœu relatif à la Porte d'Asnières. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 V. 204]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour leurs projets citoyens et solidaires. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 84]

Attribution d'une subvention compensatrice de loyer de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre - 75001 Paris au titre de 2004. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 237]

Subventions à diverses associations au titre de la politique de la Ville - 11e arrondissement : 4.000 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 95]