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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Réalisation par la S.I.E.M.P. d'un programme de construction de 25 logements PLS situé 14, impasse Robert / 115, rue Championnet, 5 bis à 10, impasse Robert, 3, impasse Calmels et 16, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 161-2°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ateliers de Ménilmontant", 19, cité du Labyrinthe (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 426]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 15.245 euros à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance, au titre de 2004. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 267]

Subvention à l'association "La Commune Libre d'Aligre" pour l'organisation en 2004 de la fête du quartier d'Aligre "La Trôle". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 86]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et œuvrant dans le 4e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 100]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour assurer le nettoiement mécanique des voies publiques de Paris (2 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPE 113]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Centre d'études des médiateurs artistiques formation recherche (CEMAFORRE). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 383]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et "Nicolaïte de Chaillot" (16e) pour l'attribution d'une subvention de 18.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 194]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de matériels "collectivités grandes cuisines" pour les sites de restauration de la préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 PP 49]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Union nationale du sport scolaire (U.N.S.S.), Service régional U.N.S.S. de Paris, pour l'attribution d'une subvention de 63.500 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 320]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association connaissance de l'Afrique contemporaine (ACHAC) 75, avenue Gambetta (20e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 438]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'association "Confluences" pour l'attribution d'une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 463]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme de construction de 3 logements PLUS situé 136, rue du Mont Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 238-2°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Hypermobile". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 106]

Attribution au titre de 2004 à l'association "Les Amitiés de la Résistance" d'une subvention compensatrice de loyer pour l'occupation des locaux communaux situés 16/18, place Dupleix - 15e et d'une subvention de fonctionnement. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 303]

MA 139 - Subvention de fonctionnements à l'Association "SERVICE LOISIRS ACCUEIL" (S.L.A.), pour la présentation à Paris de l'Exposition "Les Terre-Neuvas d'Anita Conti". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 CAB]

Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 452]

Construction d'un complexe sportif avec piscine et salles de sport, 4 à 12, rue Dénoyez (20e). - Approbation du principe et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de construire et de démolir de l'opération. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 258]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 2, square des Aliscamps (16ème) - lot 311. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 160-21°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 5 de la convention de concession en date du 11 mars 1966 pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement BOURSE (2e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DVD 227]