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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association La Part des Anges. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 286]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de pièces détachées et petits matériels destinés à la maintenance des ateliers "chaud-froid" de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 PP 98]

Subvention à l'association "Fédération Nationale des Métiers du Stationnement" au titre de l'année 2004. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DVD 260]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l'association gestionnaire d'une crèche parentale située dans le 3ème arrondissement et attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de 2004 dans le cadre de la convention au dit établissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Protection civile de Paris" une convention annuelle d'objectifs. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPP 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à hauteur de 50 % pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement du local d'activités prévu dans le programme de réhabilitation de 6 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 23, rue de l'Hirondelle (6e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 167-4°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la maintenance et l'assistance du progiciel "Star" pour l'application de gestion et de vente du plan parcellaire édité et distribué exclusivement par la société "Star Informatic France". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DSTI 45]

Autorisation de souscrire un avenant de transfert substituant la SEMAVIP à la Ville de Paris pour l'exécution du marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction d'une école maternelle 9, square Alban Satragne (10e). - Autorisation à la SEMAVIP de signer ledit avenant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 264]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris d'attribuer à la société "Le Café de la Danse", située 5, passage Louis Philippe (75011 Paris), une subvention de fonctionnement pour l'organisation du festival "Les Femmes s'en mêlent" en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 283]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de pré-ouverture et une convention d'équipement avec l'association "Le Relais Ménilmontant" pour la création d'une halte-garderie située 155-157 rue Pelleport (20ème).- Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement au titre de l'année 2004 dans le cadre des conventions. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 145]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques du groupe scolaire Barbanègre 7, rue Barbanègre (19e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 230]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l'électricité et des faux-plafonds de l'école maternelle, sise 60, rue René Binet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 238]

Subvention de fonctionnement à l'association "Ecole CFJ", pour financer des dépenses relatives à sa participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 166]

Approbation des modalités de passation de deux marchés de travaux dans le cadre de la construction d'une crèche collective de 40 berceaux sise au 118/120, avenue Simon Bolivar à Paris (19ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 215]

Subvention de 2.000 euros à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales (EHESS), 54 boulevard Raspail (8e), pour sa participation à l'organisation du congrès de la Society for French Historical Studies. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 178]

Attribution d'une subvention de 15.245 euros au titre de l'Intégration à l'association GROUPE D'INFORMATION ET DE SOUTIEN DES IMMIGRES - GISTI (11e), pour une action de conseil et d'information juridique. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans conclue le 22 octobre 2003 entre la Ville de Paris et ladite association. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 29]

Réalisation par l'OPAC de Paris d'un programme de construction de 76 logements locatifs à usage social, 3 commerces et 79 places de stationnement au sein de la ZAC "Paris Rive Gauche" sur le lot M3 E1 (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 254]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros à l'association "CIRCE Centre d'Information, de Recherche, de Création et d'Etudes Littéraires Artistiques". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 435]

Couverture du boulevard périphérique - Secteur "Vanves" à Paris 14e et 15e arrondissements.- Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DVD 174]

Autorisation à M. le Maire de Paris de recevoir une subvention d'investissement (subvention au titre de la réserve parlementaire) relative à la réalisation de travaux de mise en conformité des installations électriques de l'église Saint-Honoré-d'Eylau (16e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 196]