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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Appel d'offres ouvert en vue de la fourniture de matériels d'enregistrement et de reproduction du son et la maintenance de matériels "son et image" grand public, en deux lots séparés, destinés aux services de la Mairie de Paris, aux Mairies d'arrondissement et aux services rattachés disposant d'un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DMG 56]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la livraison à la brigade de sapeurs-pompiers de Paris de fluides médicaux dans leurs récipients et remplissage des bouteilles pour appareil respiratoire isolant à circuit fermé en oxygène respirable. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 PP 94]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Maison des Cultures du Monde", dont le siège social est situé 101, boulevard Raspail (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 365]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Larue et Compagnie" (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 183]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter auprès de l'Etat l'octroi d'une subvention annuelle pour le fonctionnement du Conservatoire National de Région, 14, rue de Madrid (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 474]

Lutte contre l'habitat insalubre.- Mise en oeuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 6, impasse Daunay à Paris 11ème dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DU 47]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 16ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107.440 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 157]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au lot 1 et un avenant n°2 au lot 2 du marché sur appel d'offres, à bons de commande, relatif à l'entretien des mâts d'éclairage des établissements sportifs de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 398]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Les Hommes penchés, située 9, rue Vauvenargues 75018 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 396]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Atelier musical des trois tambours, dont le siège est situé 15 rue Doudeauville dans le 18ème arrondissement, au titre de la politique de la Ville pour les cours de pratiques musicales à la Goutte d'Or (D06445/2004_02934). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 251]

Lutte contre l'habitat insalubre.- Mise en œuvre par la SIEMP de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble 10 rue de Tanger (19e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la réalisation de logements sociaux. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DU 22]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux en vue de la restructuration et de l'extension de la crèche sise 9, rue Lecomte (17ème).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 202]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de construction de 11 logements PLUS situé 121-123 bis, rue de Picpus (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 185-2°]

Approbation du contrat de transaction conclu avec M. EDEIKINS, visant à l'indemniser pour des prestations supplémentaires effectuées lors des travaux de construction de l'école, 12, rue du Docteur-Laurent (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 229]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association régionale d'information et d'actions musicales d'Ile-de-France (ARIAM), 9, rue La Bruyère (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 368]

Attribution d'une subvention globale d'un montant de 13.500 euros à l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris au titre de 2004, pour son fonctionnement et celui de ses sections situées dans 10 arrondissements de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 300]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Macadam" (5e). - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 412]

Modifications des modalités d'organisation du travail des personnels ouvriers des Services Techniques de la Propreté de Paris de la Direction de la Protection de l'Environnement, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPE 124]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la reconstruction d'une crèche collective sise 16 avenue Brunetière (60 places dont 30 créées) à Paris 17ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 91]

Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 37]