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Septembre 2004

Conseil Municipal

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4 - Félicitations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

98 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

150 - QOC 2004-481 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'installation d'une signalisation lumineuse rue des Entrepreneurs (15e), afin de renforcer la sécurité des pompiers et bénévoles de la Protection civile du centre de secours "Grenelle" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

64 - 2004, DU 113 - Zone d'aménagement concerté "Moskova" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 5 février 1992 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

162 - QOC 2004-493 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la dégradation de la plaque rappelant les liens d'amitié Franco-Libanais située dans le square Barye (4e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

106 - 2004, DVD 262 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

81 - 2004, DAC 383 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'études des médiateurs artistiques formation recherche" (CEMAFORRE) à Orléans (Loiret). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

66 - Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la suppression des paraboles en façade d'immeubles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

75 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant la hausse des loyers Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

159 - QOC 2004-490 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les remarques et les avis du conseil de quartier du "Sentier", notamment sur la rénovation de la place d'Alexandrie (2e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

223 - QOC 2004-463 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris à propos des expériences menées en matière de collecte hebdomadaire des déchets recyclables et au calendrier de mise en place de cette procédure dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

211 - QOC 2004-468 Question de Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant le respect du règlement départemental d'attribution des logements locatifs sociaux au niveau des désignations de candidats par les maires dans les vingt arrondissements Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

117 - 2004, DVD 266 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Sogeparc France" la convention de concession pour la modernisation et l'exploitation du parc de stationnement "Champerret-Yser" (17e), pour une durée de 20 ans Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

77 - 2004, DAC 326 - Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Albert Leroy, 6, place de la Porte-de-Saint-Cloud (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

46 - 2004, DJS 504 - Exonération d'impôt sur les spectacles en faveur du PSG concernant les sommes reversées à l'association "Alliance Maladies Rares" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

50 - 2004, DASCO 140 - Désaffectation de son usage scolaire de l'école provisoire préfabriquée située 12 rue du Docteur-Laurent (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

177 - QOC 2004-508 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation du quartier situé avenue de Verdun - place Raoul-Follereau (10e), suite à la présence de réfugiés Kurdes et Afghans en transit Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

109 - Vœu déposé par les groupes communiste, socialiste et radical de gauche et du Mouvement républicain et citoyen relatif au C.N.D.P Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

174 - QOC 2004-505 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recensement des "bateaux" sur la chaussée dont le maintien n'est pas justifié et ampute la voirie d'une place de stationnement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004