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Septembre 2004

Conseil Municipal

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122 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. (Suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

157 - QOC 2004-488 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation du jeune prisonnier Panchen LAMA Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

138 - 2004, DPVI 55 - Subvention d'équipement à l'association "Ombre en Lumière" pour l'aménagement du Local, 18, rue de l'Orillon (11e). - Montant : 4.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

61 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

183 - QOC 2004-514 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence d'enquête publique pour le projet "Mobilien 91" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

145 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

193 - QOC 2004-525 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la procédure engagée pour l'évacuation de l'association occupant illégalement la terrasse Lautréamont prévue pour l'extension du Conservatoire municipal du centre de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation des installations de génie climatique à la bibliothèque-médiathèque Jean-Pierre Melville située 77/79, rue Nationale (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 232]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché n° 0041111 passé avec l'entreprise Groux en vue de substituer la société Quelin SA à la société Groux SA pour la restauration de la façade Ouest de l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e) (lot n° 3) "restauration de sculpture". Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 476]

Subvention à l'association des commerçants "Le Faubourg Saint Germain" (7ème) pour la réalisation de trois animations commerciales. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 136]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'immeuble en copropriété situé 1, rue du Pont-Louis-Philippe - 62, rue de l'Hôtel-de-Ville et 2, rue des Barres (4e) (lots n° 5/14). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 198-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "Sunday School" (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 375]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "JGC Gravure Contemporaine" (2, rue Danville -75014 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 452]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Ageca", 177, rue de Charonne (11e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 71]

Attribution d'une subvention à l'Institut C.G.T. d'Histoire sociale de Paris pour l'exposition "Paris, vingt arrondissements, vingt professions, vingt femmes et hommes, et plus syndicalistes héros de la Résistance parisienne". Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 322]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 144, boulevard Suchet (16ème) - lot 750. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 160-9°]

Subvention à l'association "Groupement de Paris des Meilleurs Ouvriers de France" (12e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 106]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse - Seine-Saint-Denis". - Attribution d'une subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 288]

Subvention à l'association "Réseau Action Climat - France" (Seine-Saint-Denis). M. Yves CONTASSOT rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPE 93]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l'Association Nationale des Anciens et Amis de l'Indochine et du Souvenir Indochinois ANAI. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 218]