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Septembre 2004

Conseil Municipal

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96 - Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

40 - 2004, DJS 418 - Subvention à l'association "Espace Pluriel amitiés sans Frontières", 5, rue Lacharrière (11e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

130 - Vœu n° 62 déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. en faveur de la création d'un "arboretum" sur l'île aux Cygnes (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

160 - QOC 2004-491 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du bilan de la politique d'acquisition d'immeubles de logements occupés, conduite par l'Exécutif municipal Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

25 - 2004, DASES 210 - Approbation de la convention-type avec l'A.P.-H.P. pour la mise à disposition de la Ville de Paris de places de crèches au sein des hôpitaux de l'A.P.-H.P., prise en application de l'article 30 du Code des marchés publics Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

60 - 2004, DU 57 - Secteur Beaugrenelle - Ilot Pégase (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet l'évolution des dispositions du secteur de plan de masse "Beaugrenelle-Citroën".Vœu déposé par le groupe U.D.F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

151 - QOC 2004-482 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les missions des Agents locaux de médiation sociale dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

188 - QOC 2004-520 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour assurer la propreté des squares parisiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

91 - 2004, DAC 462 - Subvention d'équipement à l'Association cultuelle de l'Eglise Réformée de Paris-Batignolles (17e). - Montant : 80.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

74 - Vœu n° 38 déposé par le groupe communiste relatif aux expulsions Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

68 - 2004, DLH 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre de propositions de vente dans le groupe immobilier " Lyautey, Suchet, Auteuil, Tolstoï " sis 1 à 53, avenue du Maréchal-Lyautey, 92 à 144 boulevard Suchet (16e).Vœux nos 32 et 33 déposés par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif aux mises à prix des appartements situés dans les ensembles immobiliers Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

55 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'achat de matériel scolaire écologique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

155 - QOC 2004-486 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au prêt d'un appartement de la Ville de Paris situé dans le 2e arrondissement à l'association "Jeune vivre sans nucléaire" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

30 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative aux mesures complémentaires à prendre concernant le chômage Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

114 - 2004, DVD 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Capitale taxis" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

140 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

82 - 2004, DAC 418 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Génie de la Bastille " (11e). - Montant : 9.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

171 - QOC 2004-502 Question de MM. Richard STEIN et Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris relative aux difficultés de circulation dans le secteur de la porte d'Asnières (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004