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Septembre 2004

Conseil Municipal

> Déliberation (1062)

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20 - 2004, DASES 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Institution Ganone Yad" gestionnaire de la crèche collective "Ganone Yad" située 145, rue Saint-Maur (11e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement audit établissement. - Montant : 96.882 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

168 - QOC 2004-499 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence de sanisettes publiques dans le jardin situé avenue des Champs-Elysées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

165 - QOC 2004-496 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au climat d'insécurité causé par la présence de polytoxicomanes dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

34 - V - Question d'actualité déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux menaces pesant sur l'avenir du zoo du bois de Vincennes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

56 - Vœu n° 23 déposé par M. René DUTREY, Mmes Danièle AUFFRAY, Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif au soutien à l'école Diwan (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

80 - 2004, DAC 201 - Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence" (15e). - Montant : 21.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

118 - Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD, MM. Jean VUILLERMOZ, Alain LHOSTIS, Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication des pollutions cancérigènes des locomotives diesel par l'électrification de la ligne Paris-Troyes.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

57 - 2004, DASCO 54 - Subvention à l'Ecole du Louvre pour la participation au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.245 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

110 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le travail illégal à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

133 - Vœu n° 64 déposé par le groupe U.M.P. en faveur de la préservation du patrimoine de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

59 - 2004, DLH 178 - Modification de la garantie d'emprunt de la Ville de Paris, accordée par délibération 2003 DLH 261 en date des 22 et 23 septembre 2003, pour un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris pour le financement d'un programme de construction de 31 PLUS et de réhabilitation de 26 PLUS destinés à l'hébergement d'étudiants, 8, rue Rollin (5e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

112 - 2004, DDEE 77 - Proposition du Conseil de Paris d'extension des zones touristiques d'affluence exceptionnelle de la Capitale à une partie du quartier de la Butte Montmartre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

100 - 2004, DDEE 104 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs avec l'association "Belleville Insolite" prévoyant l'attribution d'une subvention au titre de l'exercice 2004. - Montant : 22.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

152 - QOC 2004-483 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant l'élagage des arbres situés au niveau des 52 et 65, rue Mademoiselle (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

47 - 2004, DPA 208 - Réalisation d'une piscine flottante en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire les avenants suivants : avenant n° 1 au marché relatif à la coordination des systèmes de sécurité incendie n° 03-26-322 signé avec la société "Axce Sécurité" ; avenant n° 1 au marché relatif au contrôle technique n° 03-26-144 signé avec la société "Véritas" ; avenant n° 1 au marché relatif à la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs n° 03-26-321 signé avec la société "CERC Albin" ; avenant n° 1 au marché relatif à la réalisation d'une piscine flottante sur barges en rive gauche de la Seine en amont du pont de Bercy n° 04-26-080 avec "GTM Bâtiment" mandataire commun du groupement, avec les co-traitants suivants : GTM Génie civil et Services et I.D.P. pour le lot n° 2 et Robert de Busni architecte, archétique S.A., Agibat, Altia, Laure Quoniam, Pincipia Marine pour le lot n° 1 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

92 - 2004, DDATC 113 - Demande de reconnaissance légale formulée par la "Province de France de la Société de Marie" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

24 - Vœu n° 13 déposé par Mme BAUD et les élus du groupe U.M.P Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

226 - QOC 2004-466 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris au sujet des mesures entreprises concernant le devenir de l'immeuble situé 180, rue de la Croix-Nivert (15e) à l'état d'abandon manifeste Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

15 - 2004, DPVI 58 - Subventions à six associations menant des actions spécifiques pour favoriser l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 29.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

220 - VI - Question du groupe du Mouvement républicain et citoyen.QOC 2004-535 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative à l'avenir du zoo de Vincennes et à son maintien dans le service public de l'éducation Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004