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Septembre 2004

Conseil Municipal

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124 - 2004, DPE 96 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piéton Charles de Gaulle - Etoile (8e et 17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

58 - 2004, DPA 179 - Réalisation des travaux de restauration de la Chapelle à l'Université Faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

32 - III - Question d'actualité de M. Alain RIOU, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relative aux célébrations de la Libération de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

36 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

158 - QOC 2004-489 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la réalimentation en eau de la fontaine du square Louvois (2e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

173 - QOC 2004-504 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la tolérance pouvant être appliquée jusqu'à 8 heures, avant verbalisation des véhicules stationnant sur un emplacement interdit Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

29 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

44 - 2004, DJS 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Judo Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

191 - QOC 2004-523 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les moyens mis en œuvre dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

78 - 2004, DAC 50 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er). - Montant : 420.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

175 - QOC 2004-506 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au changement de mode d'administration du Conservatoire municipal du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

38 - 2004, DJS 332 - Subvention à l'association "Inter Film", 22, rue des Cordelières (13e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

62 - 2004, DU 91 - Z.A.C. "Beaujon" (8e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. - Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics de la Z.A.C. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention publique d'aménagement avec la SEMEA-15 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

182 - QOC 2004-513 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de logements neufs à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

125 - 2004, DPE 110 - Approbation du rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

179 - QOC 2004-510 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le maintien du développement économique et commercial de la rue Boissy-d'Anglas (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

45 - 2004, DJS 498 - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisports de Paris Bercy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

203 - III - Question du groupe communiste.QOC 2004-517 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faire respecter l'interdiction du stationnement des autocars de tourisme et permettre le fonctionnement de la zone "dépose et reprise" devant le Moulin-Rouge Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

210 - V - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-467 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la traçabilité et l'étiquetage des produits alimentaires destinés aux centres de restauration scolaire et à ceux de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

198 - QOC 2004-530 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative à l'instauration d'une réglementation plus stricte de l'emploi de systèmes d'alarme sonores audibles de la voie publique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004