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Septembre 2004

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Débat

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5 - Adoption de comptes rendus Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

86 - 2004, DPA 225 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l'amélioration des conditions d'accueil à la bibliothèque du Trocadéro (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

196 - QOC 2004-528 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'amélioration du dispositif d'information et du plan de circulation sur les boulevards des Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

190 - QOC 2004-522 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de "Paris-plage" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

73 - Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'extension de la période de la trêve hivernale Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

94 - 2004, SGRI 60 - Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire visant à la "Mise au point d'outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab" (Le Caire, Egypte) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

217 - QOC 2004-474 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'équité de traitement des syndicats et à la communication des listes d'électeurs aux syndicats Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

111 - Vœu sur la situation du service public postal dans le 18e et à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

195 - QOC 2004-527 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les projets de la Municipalité concernant les zones de friches en bordure des boulevards concernés par les travaux d'installation du tramway sur les Maréchaux sud Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

67 - 2004, DLH 138 - Location par baux emphytéotiques à l'O.P.A.C. de Paris de 22 immeubles, terrains ou lots communaux dépendant de copropriétés situées dans les 2e, 17e, 18e et 20e arrondissements.Vœu n° 31 déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif au programme de réhabilitation du 150, boulevard Péreire (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

122 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. (Suite) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

157 - QOC 2004-488 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation du jeune prisonnier Panchen LAMA Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

138 - 2004, DPVI 55 - Subvention d'équipement à l'association "Ombre en Lumière" pour l'aménagement du Local, 18, rue de l'Orillon (11e). - Montant : 4.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

61 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

183 - QOC 2004-514 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence d'enquête publique pour le projet "Mobilien 91" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

145 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

193 - QOC 2004-525 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la procédure engagée pour l'évacuation de l'association occupant illégalement la terrasse Lautréamont prévue pour l'extension du Conservatoire municipal du centre de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004