Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Septembre 2004
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
> Conseil municipal (227)
> Conseil général (30)
> Type de document (Débat / Délibération)
Débat
Supprimer
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
haut
5 - Adoption de comptes rendus
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
86 - 2004, DPA 225 - Approbation des modalités de passation du marché de travaux pour la restructuration et l'amélioration des conditions d'accueil à la bibliothèque du Trocadéro (16e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
196 - QOC 2004-528 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant l'amélioration du dispositif d'information et du plan de circulation sur les boulevards des Maréchaux sud
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
190 - QOC 2004-522 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative à l'avenir de "Paris-plage"
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
73 - Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'extension de la période de la trêve hivernale
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
94 - 2004, SGRI 60 - Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire visant à la "Mise au point d'outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab" (Le Caire, Egypte)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
217 - QOC 2004-474 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'équité de traitement des syndicats et à la communication des listes d'électeurs aux syndicats
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
111 - Vœu sur la situation du service public postal dans le 18e et à Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
195 - QOC 2004-527 Question de M. Didier BARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les projets de la Municipalité concernant les zones de friches en bordure des boulevards concernés par les travaux d'installation du tramway sur les Maréchaux sud
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
67 - 2004, DLH 138 - Location par baux emphytéotiques à l'O.P.A.C. de Paris de 22 immeubles, terrains ou lots communaux dépendant de copropriétés situées dans les 2e, 17e, 18e et 20e arrondissements.Vœu n° 31 déposé par M. Jean-Didier BERTHAULT et les membres du groupe U.M.P. relatif au programme de réhabilitation du 150, boulevard Péreire (17e)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
122 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture. (Suite)
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
157 - QOC 2004-488 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la situation du jeune prisonnier Panchen LAMA
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
138 - 2004, DPVI 55 - Subvention d'équipement à l'association "Ombre en Lumière" pour l'aménagement du Local, 18, rue de l'Orillon (11e). - Montant : 4.500 euros
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
61 - Suspension et reprise de la séance
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
183 - QOC 2004-514 Question de Mme Brigitte KUSTER, M. Patrick TRÉMÈGE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence d'enquête publique pour le projet "Mobilien 91"
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
145 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
193 - QOC 2004-525 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur la procédure engagée pour l'évacuation de l'association occupant illégalement la terrasse Lautréamont prévue pour l'extension du Conservatoire municipal du centre de Paris
Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
haut