Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2004

> Conseil municipal (227)

> Conseil général (30)

Débat

Résultats de votre recherche

148 - QOC 2004-479 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la politique municipale sur l'utilisation des biocarburants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

65 - 2004, DU 173 - GPRU Porte Pouchet (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché subséquent d'assistance à maîtrise d'ouvrage passé à l'issue de marchés d'études de définition simultanés.Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif au dossier de la Porte Pouchet dans le cadre du Grand projet de rénovation urbain Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

102 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury d'architecture Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

135 - 2004, DDATC 29 - Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. - Montant : 32.897 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

164 - QOC 2004-495 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur les mesures prises pour remédier à l'état de dégradation de la voirie parisienne, facteur de danger notamment pour les personnes âgées et les jeunes enfants Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

200 - QOC 2004-532 Question de Mme Géraldine MARTIANO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris à propos du nombre de places dans les écoles pour les enfants de moins de 3 ans Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

167 - QOC 2004-498 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux conditions de maintien de l'Allocation Paris Petit Enfant en complément des nouvelles mesures d'Etat Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

156 - QOC 2004-487 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur le cumul de mandats au sein de l'Exécutif municipal Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

13 - 2004, SGRI 63 - Subvention à la Croix Rouge française en faveur des populations sinistrées à Haïti, les 17 et 18 septembre 2004, lors du passage de la tempête tropicale "Jeanne". - Montant : 100.000 euros.Vœu déposé par le groupe U.D.F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

197 - QOC 2004-529 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police à propos de l'évolution du dispositif de régulation de la circulation et des moyens humains mis en œuvre ces 3 dernières années pour réprimer les infractions au stationnement payant Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

204 - IV- Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2004-536 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à la sécurisation de la traversée du boulevard Bessières (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

131 - Vœu n° 63 déposé par M. Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères.Vœu de l'Exécutif relatif à la remunicipalisation de la collecte des ordures ménagères Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

51 - 2004, DASCO 148 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 7e arrondissement portant sur le versement par la Ville de Paris de subventions contractuelles pour la restauration scolaire et les séjours de vacances. - Montant : 49.600 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

126 - 2004, DPE 113 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise à disposition d'engins avec chauffeurs pour le nettoiement mécanique des voies publiques de Paris (2 lots) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

95 - Vœu n° 46 déposé par M. Jérôme COUMET et les membres du groupe socialiste et radical de gauche au sujet des éléments lapidaires du pavillon dit "de Julienne" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

37 - 2004, DJS 288 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Centre de promotion du livre de jeunesse Seine-Saint-Denis", 3, rue François-Debergue, 93100 Montreuil, pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 30.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

119 - Vœu n° 57 déposé par MM. Claude GOASGUEN, Jean-Pierre LECOQ et les membres du groupe U.M.P. relatif aux véhicules de petite taille.Vœu déposé par l'Exécutif relatif aux véhicules peu consommateurs d'espace, moins polluants, moins bruyants, plus surs Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

166 - QOC 2004-497 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris à propos des difficultés financières rencontrées par les petites associations locales dans le cadre de l'opération "passeport pour l'informatique" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

212 - QOC 2004-469 Question de Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant les règles d'attribution des logements sociaux dans les arrondissements de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

3 - Condoléances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004