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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association du centre scolaire de l'hôpital Robert Debré en vue du financement d'une classe à projets artistiques et culturels. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 115]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Association "En Avant de Paris" pour l'attribution d'une subvention de 16.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 173]

Subvention de 5.000 euros à l'association pour la recherche et le développement des méthodes et processus industriels (ARMINES), 60 boulevard Saint-Michel (6e) pour sa participation à l'organisation du colloque intitulé "Débat public et démocratie technique". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 180]

Vœu relatif au projet de délibération 2004 DU 57 : Approbation après enquête publique de la modification du PLU ayant pour objet l'évolution des dispositions du secteur de plan de masse "Beaugrenelle - Citroën". Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 V. 186]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition d'un fonctionnaire de la Ville de Paris auprès de la ville de Vienne. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DRH 49]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "La Galerie du Haut Pavé" (3, quai de Montebello - 75005 PARIS). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 330]

Subvention de fonctionnementà l'association "Education, art du possible" 2, rue Michel de Bourges (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 416]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 R. 23]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Auteuil" 53, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 883. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 160-11°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Médiation 20 une convention annuelle d'objectifs.- Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPP 34]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration à la crèche collective et crèche familiale 33, rue des Longues Raies 75013 PARIS et des modalités de passation du marché de maîtrise d'œuvre correspondant.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché.- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 205]

Attribution d'une subvention à l'association L'Ame de la cité, au titre de la politique de la ville pour le projet "montage et diffusion d'une comédie musicale". M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 257]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 8ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 68 010 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 149]

Subvention de fonctionnement au profit du Comité des Fêtes et des Oeuvres de Solidarité du 5e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 132]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché de travaux n°03/26375, signé avec la société GTM BATIMENT S.A.S., en vue de la restructuration de la crèche 130, rue de l'Ouest 75014 PARIS. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 209]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Union nationale des amis et familles de malades mentaux et leurs associations" (UNAFAM). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 64]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer à l'association "Compagnie Gilles Gleizes", dont le siège social est situé 46-56, rue des Orteaux (20e), une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 386]

Attribution d'une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association Compagnie Abel (39, rue du Faubourg Saint-Martin 75010 Paris). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 176]

Subvention à l'association "Arts, Mode, Créativité, Spectacles" (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 88]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et la Ligue de l'Ile-de-France des échecs, pour l'attribution d'une subvention de 20.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 340]