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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et la Fédération Française de Rugby, 9 rue de Liège (9e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Fédération française de Rugby au titre de ses activités communes à Paris et à Linas-Marcoussis au bénéfice du tissu sportif parisien pour la saison sportive 2004-2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 112]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Les Cris de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 298]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Praxinoscope Théâtre dont le siège social est situé 68 rue André Joineau 93310 Le Pré Saint Gervais. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 454]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la Caisse des écoles du 5e arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 146]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) un contrat d'aide financière pour une étude sur le gisement des déchets non ménagers à Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPE 27]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association de Recherche d'Archéologie Théâtrale / Centre Mandapa (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 366]

Subvention de fonctionnement à l'association Ars Longa (11e) dans le cadre de la Politique de la Ville. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 127]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Génie de la Bastille", 47, rue de Lappe (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 418]

Politique de la Ville. - Subvention à l'association Mission Populaire XIème créatrice d'emplois d'adultes-relais en complément de celles versées par l'Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 80]

Subvention à l'association "CINEFFABLE" en vue de réaliser le 16ème festival de films gais et lesbiens. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SG 116]

Subvention à l'association "Orbite prod" 3, rue du Clos (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 396]

Inscription de recette et approbation d'un projet de convention entre la Ville de Paris et la Caisse d'Allocations Familiales de Paris relatif aux modalités d'attribution d'une subvention allouée au titre de l'Aide Exceptionnelle à l'Investissement pour la réalisation d'une crèche collective de 45 places sise rue des Alouettes - Cour du 7ème Art à Paris 19ème arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 94]

Subvention à l'association "Espace Mouraud" (20ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 347]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au "Comité municipal des fêtes du 11e arrondissement". Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 73]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de prestations intellectuelles pour le contrôle technique n° 01/26-072 signé avec la Société SOCOTEC dans le cadre de l'opération de création de l'école polyvalente dans les locaux de l'ancien Hôpital Boucicaut, 78, rue de la Convention à Paris 15ème. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 214]

Subvention de fonctionnement à l'association "Cyclo-Pouce" située 38 bis, quai de la Marne (19e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 485]

Subvention à ATII pour l'équipement d'un nouveau local, 30, rue de Boucry dans le quartier "La Chapelle Porte d'Aubervilliers" (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 56]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'approuver l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle signée avec l'association "P.U.C. Rugby" dont le siège social est situé 17, avenue Pierre-de-Coubertin (13e), au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005. - Subvention correspondante. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 478]

Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10.000 euros au titre de l'Intégration à l'association Unité de Réflexion et d'Action des Communautés Africaines (URACA) (D00481/2004-02665) ayant son siège 1, rue Léon (18e), pour de la prévention et de l'assistance sanitaires et sociales auprès des communautés africaines. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 41]

Subvention à l'association "Cap sport art aventure amitié". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 462]