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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "le Mouvement du Nid" (9e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SG 82]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l'association "Services 18", 40, rue Leibniz (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 69]

Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres pour le maintien de la propreté sur l'avenue des Champs-Elysées (8e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPE 73]

Vœu sur la situation du service public postal dans le 18e et à Paris. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 V. 201]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l'Amicale française des coureurs de fond Ile-de-France (12e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 377]

Approbation de la désignation du maître d'œuvre concernant la construction d'une crèche collective de 60 berceaux, d'un logement de fonction et d'une place de stationnement, 8-14, cité Lepage - 164-166, boulevard de la Villette (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire pour la réalisation de cette opération. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 ASES 278]

Subvention à l'Union nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA). M. Jean-Bernard BROS, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 105]

Attribution d'une subvention au profit du "Comité français pour la Solidarité internationale - Campagne mondiale contre la Faim" sis 32, rue le Peletier (9e), pour l'organisation de la quatrième édition "Alimenterre : des marchés solidaires contre la faim". M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SGRI 33]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 6ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 39.940 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 147]

Section d'investissement du budget spécial de la préfecture de police - Individualisation d'une autorisation de programme complémentaire de 1.409.100 euros T.T.C. pour financer la restructuration de la caserne Masséna, 3 rue Darmesteter (13e), pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 PP 112]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire en vue de travaux de restauration des façades de l'église Sainte-Marie des Batignolles à Paris 17ème. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 307]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d'objectifs avec l'Association club athlétique de Paris, 16, rue Alphonse-Daudet (14e) pour l'attribution d'une subvention de 87.800 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 176]

Approbation du principe de réalisation des travaux de création des jardins de l'Hôtel Saint Aignan, impasse Berthaud (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'œuvre correspondant. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPJEV 66]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert de prestations de téléphonie mobile. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DSTI 36]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association La Clairière (2e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Foire Saint-Germain", 78, rue Bonaparte (6e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 355]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 au marché de travaux pour la réalisation d'une halte-garderie de 35 places au 21 rue de Provence (9ème) avec la société SRC (groupe Vinci). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 ASES 290]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant à la convention du 29 août 1991 modifiée par un avenant du 20 janvier 1995 entre la collectivité parisienne et la Fondation nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris relative aux Stades Est et Ouest situés dans l'enceinte de la Cité Internationale Universitaire de Paris. M. Pascal CHERKI et M. David ASSOULINE, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 169]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un deuxième avenant de substitution au marché de surveillance sécurité d'équipements culturels gérés par la Direction des Affaires culturelles passé avec la société Pedus Services. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 480]

Location par baux emphytéotiques à l'OPAC de Paris de 22 immeubles, terrains ou lots communaux dépendant de copropriétés situées dans les 2e, 17e, 18e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 138]