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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Convention de partenariat et d'objectifs entre la Mairie de Paris et l'association Paris Judo (D06317 / 2004 03440), 36 rue du Faubourg Saint-Denis à Paris (10ème). - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Paris Judo, au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004-2005 d'un montant de 91.470 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 120]

Subvention d'équipement à l'association Service 18 du quartier Porte La Chapelle-Porte d'Aubervilliers (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 69]

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de dépollution du terrain, préalablement à la construction d'une école polyvalente de 9 classes sise rue Baron-Le-Roy (12e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 221]

Subvention à l'association "Jeck'1oeil". Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDEE 118]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des évacuations des eaux usées de l'école maternelle sise 60, rue René Binet (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 236]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris le 6 septembre 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 PP 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité départemental olympique et sportif de Paris (C.D.O.S.P.), pour l'attribution d'une subvention de 39.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 305]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Centre Corot Entraide d'Auteuil" (16e). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 28]

Vœu concernant la hausse des loyers. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 V. 191]

Avis de la Chambre régionale des comptes concernant la Compagnie parisienne de chauffage urbain (CPCU). Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SG 133]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Sambre", 95471 Fosses Cedex. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 379]

Subvention à l'Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (A.D.C.L.J.C.) (18ème) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 413]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions avec la caisse des écoles du 14ème arrondissement portant sur le versement par la Ville de subventions contractuelles pour la restauration et les séjours de vacances - 107 480 euros. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 155]

Subvention à l'association "Nouvel Orchestre de Chambre Français". Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SG 113]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation par voie d'appel d'offres ouvert pour l'exploitation, la maintenance, l'entretien du système de contrôle d'accès aux aires de stationnement des autocars et les prestations annexes, et de souscrire les marchés en résultant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DVD 79]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13ème arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 275]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Ame Art Cordes", sise 54, rue du Faubourg-Poissonnière (10e), au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 324]

Attribution d'une subvention de 31.000 euros au titre de l'Intégration à l'association GENERIQUES (12e), pour une action spécifique de sauvegarde, de préservation et d'inventaire des archives privées de l'immigration à Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de 3 ans entre la Ville de Paris et ladite association conclue le 22 octobre 2003. Mme Khédija BOURCART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 28]

Vœu relatif au fonctionnement du métro la nuit. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 V. 179]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - au Centre d'action sociale de la Ville de Paris. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 29]