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Septembre 2004

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "X Y Zen". M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 410]

Subvention à l'association "Le Mouvement social". Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASCO 117]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Fédération internationale Musique Espérance, au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 228]

Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration d'un immeuble situé 29, rue Godot de Mauroy (9e) afin d'y réaliser 8 logements PLUS, 2 logements PLA-I et deux locaux commerciaux. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu'aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 227]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris, pour la quatrième édition de l'opération "Cinéma au clair de lune" qui a eu lieu du 4 au 26 août 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 SG 91]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Musique oblique au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 389]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP) pour la réalisation d'une halte-garderie de 20 places au 25/27, rue de la Gaîté (14ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 226]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d'un centre d'animation 2 à 4, rue des Lilas et 27 à 29, rue du Pré-Saint-Gervais (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 254]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d'une offre de vente dans l'ensemble immobilier "Lyautey, Suchet, Tolstoï" 1, avenue du Maréchal-Lyautey (16ème) - lot 133. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 160-15°]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école élémentaire, sise au 15, rue Turgot (9e), et des modalités de passation du marché travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 268]

Politique de la Ville. - Attribution de subventions régionales dans le cadre de la Politique de la Ville pour l'année 2004. Mme Martine DURLACH, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPVI 77]

Subvention à l'association "Centre Jeunesse Paris 18ème Nord" (D00614/2004 02512) 54, boulevard Ney, (18ème) pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes Parisiennes et Parisiens durant les vacances de Pâques et d'été 2004. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DJS 287]

DU 126 - DAC 514 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLS à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement d'un programme de réhabilitation d'un logement PLS situé 8, passage Duhesme dans le secteur "Duhesme-Roi d'Alger" (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 123-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 au marché de maîtrise d'œuvre n° 97/26-943 signé avec M. COLMAN HERCOVITCH, relatif aux travaux de sécurité de la 2e phase de la première partie du schéma directeur à la faculté de la Sorbonne sise 46-48, rue Saint-Jacques (5e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DPA 244]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt PLUS à contracter par la SAGI en vue du financement du programme de construction de 13 logements PLUS dont 5 ateliers logements d'artiste situé 1-3 cité Aubry (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 55-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l'avenant n° 1 à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage signée le 20 décembre 2002 entre la Ville de Paris et la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.), pour les études et la réalisation d'une crèche collective de 60 berceaux, 13, rue Philippe-de-Girard (10e). - Approbation et autorisation de signer l'avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de l'opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DASES 176]

Subvention de fonctionnement - fonds du maire - à l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la libération" située dans le 11e arrondissement et œuvrant dans le 16e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DDATC 117]

Réalisation par la SIEMP d'un programme de construction et de réhabilitation de 12 logements (6 PLUS et 6 PLA-I) situé 3, villa de l'Astrolabe (15e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DLH 215-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisés. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DSTI 31]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'attribuer une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association Polynotes 75, rue Léon Frot (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004 [2004 DAC 477]