Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 2004

> Conseil municipal (1289)

> Conseil général (251)

> Déliberation (1283)

> Débat (257)

Résultats de votre recherche

175 - QOC 2004-506 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative au changement de mode d'administration du Conservatoire municipal du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

38 - 2004, DJS 332 - Subvention à l'association "Inter Film", 22, rue des Cordelières (13e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

62 - 2004, DU 91 - Z.A.C. "Beaujon" (8e). - Approbation de la modification du PLU après enquête publique. - Approbation du dossier de réalisation de la Z.A.C. - Approbation du programme des équipements publics de la Z.A.C. - Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention publique d'aménagement avec la SEMEA-15 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

182 - QOC 2004-513 Question de M. Michel BULTÉ et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la construction de logements neufs à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

125 - 2004, DPE 110 - Approbation du rapport annuel 2003 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

179 - QOC 2004-510 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police concernant le maintien du développement économique et commercial de la rue Boissy-d'Anglas (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

45 - 2004, DJS 498 - Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion du Palais Omnisports de Paris Bercy. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention avec la Société anonyme d'exploitation du Palais Omnisports de Paris Bercy Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

203 - III - Question du groupe communiste.QOC 2004-517 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour faire respecter l'interdiction du stationnement des autocars de tourisme et permettre le fonctionnement de la zone "dépose et reprise" devant le Moulin-Rouge Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

210 - V - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2004-467 Question de Mme Nicole AZZARO et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la traçabilité et l'étiquetage des produits alimentaires destinés aux centres de restauration scolaire et à ceux de la Petite enfance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

198 - QOC 2004-530 Question de Mme Brigitte MARIANI et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police relative à l'instauration d'une réglementation plus stricte de l'emploi de systèmes d'alarme sonores audibles de la voie publique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

97 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'attribution d'une aide financière en faveur des populations réfugiées du Darfour Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

27 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

225 - QOC 2004-465 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux sanctions imputables aux cyclistes en infraction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

7 - 2004, DVD 286 - Communication de M. le Maire de Paris sur les déplacements à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

161 - QOC 2004-492 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au recensement et à la protection des œuvres d'art se trouvant dans les églises parisiennes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

170 - QOC 2004-501 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police à propos de la recrudescence des nuisances sonores, à différentes heures du jour et de la nuit, dues au passage des avions au-dessus de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

222 - QOC 2004-462 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant les équipements sanitaires scolaires insalubres du 15e arrondissement, leur recensement et le programme de rénovation envisagé Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

202 - QOC 2004-534 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au lancement d'une campagne d'information sur la vaccination des animaux à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

103 - 2004, DDEE 112 - Subvention à l'association "Ateliers Cours de l'Industrie" (11e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

116 - 2004, DVD 197 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant (n° 1) au marché de travaux préparatoires en vue de l'installation de l'atelier-garage des rames du tramway maréchaux sud, rue du Général-Lucotte (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004