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Septembre 2004

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14 - 2004, DPVI 29 - Subvention au titre de l'Intégration à l'association "Groupe d'information et de soutien des immigrés - GISTI" pour une action de conseil et d'information juridique. - Montant : 15.245 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

218 - QOC 2004-475 Question de Mme Marie-Pierre MARTINET, MM. Alain RIOU, Sylvain GAREL, Mme Khédija BOURCART et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à l'application des vœux votés par l'Assemblée délibérante concernant les 2 archivistes victimes de sanctions disciplinaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

31 - II - Question d'actualité de M. Roger MADEC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche relative aux engagements pris pour la mise en œuvre du programme d'ouverture de places en crèche à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

149 - QOC 2004-480 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la collecte sélective des papiers et cartons auprès des professionnels et des administrations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

87 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" concernant la mémoire de Marguerite Duras Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

185 - QOC 2004-516 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la végétalisation des quartiers Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

189 - QOC 2004-521 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant la périodicité de nettoyage des rues de Charenton, du Faubourg-Saint-Antoine et Bécarria (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

69 - 2004, DLH 220 - Approbation des modalités de consultation pour la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert en vue de la réalisation de travaux de démolition et de dépose de tous les ouvrages en superstructure et infrastructure à l'intérieur du périmètre de 5,5 ha du site de Clichy-Batignolles - 147 rue Cardinet (17e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

84 - 2004, DAC 450 - Subvention de fonctionnement à l'association "Actuel-Art" (11e). - Montant : 13.400 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

101 - 2004, DDEE 141 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Promosalons" prévoyant l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

4 - Félicitations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

98 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

150 - QOC 2004-481 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'installation d'une signalisation lumineuse rue des Entrepreneurs (15e), afin de renforcer la sécurité des pompiers et bénévoles de la Protection civile du centre de secours "Grenelle" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

64 - 2004, DU 113 - Zone d'aménagement concerté "Moskova" (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 5 février 1992 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

162 - QOC 2004-493 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la dégradation de la plaque rappelant les liens d'amitié Franco-Libanais située dans le square Barye (4e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

106 - 2004, DVD 262 - Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés lors d'accidents survenus sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

81 - 2004, DAC 383 - Subvention de fonctionnement à l'association "Centre d'études des médiateurs artistiques formation recherche" (CEMAFORRE) à Orléans (Loiret). - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

66 - Vœu déposé par Mme Brigitte KUSTER et les membres du groupe U.M.P. relatif à la suppression des paraboles en façade d'immeubles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

75 - Vœu déposé par le groupe communiste concernant la hausse des loyers Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

1 - Ouverture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004