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Septembre 2004

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0 - Introduction Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

6 - 2004, DDEE 40 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2004-2006 avec l'association "Capital Games" prévoyant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en 2004.- Montant : 35.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

14 - 2004, DASES 375 G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l'association "Schizo ?...Oui !" (13e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

19 - 2004, DASES 65 G - Fixation pour l'exercice 2004 de la subvention de fonctionnement versée par le Département de Paris à l'association "Les Amis du Bus des Femmes" pour son action de permanences sociales à un montant de 30.000 euros Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

4 - 2004, DAJ 10 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres le 6 septembre 2004 Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

13 - 2004, DASES 329 G - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30.000 euros à l'Union nationale des amis et familles de malades mentaux (17e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

27 - Liste des membres présents Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

29 - Question posée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général.QOC 2004-1018 G Question de Mme Cécile RENSON et des membres du groupe U.M.P. à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, relative à la demande de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, de ne plus employer des appareils numériques pour la mammographie de diagnostic du cancer du sein Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

21 - 2004, DASES 415 G - Convention de financement pour le soutien du Département de Paris à l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens (11e) Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

10 - Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la mise en place des Conseils de la vie sociale dans les établissements pour personnes âgées Débat / Conseil général / SEPTEMBRE 2004

52 - 2004, DASCO 171 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres de fourniture et livraison du mobilier de bibliothèques et ludothèques nécessaire aux 700 établissements scolaires du 1er et du second degré municipal et aux centres de loisirs de la Ville de Paris, pour un an à compter de la date de notification.Vœu déposé par l'Exécutif Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

12 - Vœu n° 6 déposé par le groupe U.M.P. relatif au maintien de l'attractivité de la Paris Carte Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

208 - QOC 2004-540 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux de réhabilitation du Groupe d'œuvres sociales de Belleville situé 162, rue de Belleville (20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

49 - Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la création d'un pôle de loisirs et d'animation d'été dénommé "Jonquière plage" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

147 - QOC 2004-478 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au compostage des déchets organiques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

71 - 2004, DLH 232 - Location par bail emphytéotique à la "SEM Paris Centre" de l'immeuble communal situé 61-63 rue Beaubourg (3e).Vœu déposé par M. AIDENBAUM et les membres de la majorité municipale relatif au projet mobilier au 63, rue Beaubourg (3e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

76 - Vœu déposé par les groupes socialiste et radical de gauche, "Les Verts", communiste et du Mouvement républicain et citoyen concernant le relogement des familles évacuées du 28, rue de la Tombe Issoire et du 17, Villa Saint-Jacques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

142 - Vote spécifié Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

216 - QOC 2004-473 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant l'occupation de l'église Saint-Nicolas-du-Chardonnet (5e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

105 - 2004, DSTI 2 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à prix mixtes, relatif à la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'extensions sur le système SYSIF basé sur le progiciel Pléiades, son paramétrage et l'assistance à sa mise en production, édité et distribué par la société "SOPRA GROUP".2004, DSTI 22 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence relatif aux services de maintenance et de support des produits logiciels édités et distribués exclusivement par la société Sybase.2004, DSTI 28 - Approbation des modalités d'attribution à la société "F. SERIN Conseil" d'un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence ayant pour objet d'assurer le droit de suivi de l'application "Gesper Plus", édité et distribué par la société "F. SERIN Conseil".2004, DSTI 31 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d'offres ouvert pour la réalisation de prestations d'études et d'assistance relatives aux postes de travail informatisé Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004