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Septembre 2004

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53 - 2004, DASCO 172 - Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres ouvert pour le transport d'enfants des centres de loisirs d'été de la Ville de Paris vers les installations sportives, les lieux de détente et les espaces verts d'Ile-de-France lors d'activités périscolaires (espaces nature et découverte) durant les vacances d'été 2005 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

136 - 2004, DDATC 80 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer deux conventions avec l'association "Démocratie et participation" 86, avenue Philippe-Auguste (11e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement de 40.000 euros et d'une subvention de fonctionnement de 25.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

104 - 2004, DDEE 126 - Subvention à l'association "Extempo" (15e). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

134 - Vœu n° 65 déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à l'implantation d'une antenne de police porte d'Asnières Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

207 - QOC 2004-539 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative aux difficultés que rencontrent les associations organisatrices de brocantes pour obtenir l'exonération des taxes de redevances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

178 - QOC 2004-509 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la gestion déléguée des marchés couverts parisiens et à l'imposition par les délégataires de services publics d'un règlement intérieur sans concertation préalable Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

43 - 2004, DJS 181 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "GRS Paris Centre" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 17.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

120 - Vœu déposé par MM. Jean-Didier BERTHAULT, Richard STEIN et les membres du groupe U.M.P. relatif à la circulation porte d'Asnières.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à la circulation porte d'Asnières Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

39 - 2004, DJS 415 - Subvention de fonctionnement à l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt". - Montant : 1.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

63 - 2004, DU 110 - Z.A.C. "Porte d'Asnières" (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 à la convention publique d'aménagement Ville de Paris/SEMAVIP du 8 décembre 1997 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

96 - Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" pour un soutien financier aux familles des victimes de Beslan en Russie Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

40 - 2004, DJS 418 - Subvention à l'association "Espace Pluriel amitiés sans Frontières", 5, rue Lacharrière (11e). - Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

130 - Vœu n° 62 déposé par Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe U.M.P. en faveur de la création d'un "arboretum" sur l'île aux Cygnes (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

160 - QOC 2004-491 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE à M. le Maire de Paris à propos du bilan de la politique d'acquisition d'immeubles de logements occupés, conduite par l'Exécutif municipal Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

25 - 2004, DASES 210 - Approbation de la convention-type avec l'A.P.-H.P. pour la mise à disposition de la Ville de Paris de places de crèches au sein des hôpitaux de l'A.P.-H.P., prise en application de l'article 30 du Code des marchés publics Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

144 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

60 - 2004, DU 57 - Secteur Beaugrenelle - Ilot Pégase (15e). - Approbation, après enquête publique, de la modification du Plan Local d'Urbanisme ayant pour objet l'évolution des dispositions du secteur de plan de masse "Beaugrenelle-Citroën".Vœu déposé par le groupe U.D.F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

151 - QOC 2004-482 Question de Mme Dominique BAUD et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les missions des Agents locaux de médiation sociale dans le 15e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

188 - QOC 2004-520 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les mesures envisagées pour assurer la propreté des squares parisiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004