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Septembre 2004

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91 - 2004, DAC 462 - Subvention d'équipement à l'Association cultuelle de l'Eglise Réformée de Paris-Batignolles (17e). - Montant : 80.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

74 - Vœu n° 38 déposé par le groupe communiste relatif aux expulsions Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

68 - 2004, DLH 160 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Mise en oeuvre de propositions de vente dans le groupe immobilier " Lyautey, Suchet, Auteuil, Tolstoï " sis 1 à 53, avenue du Maréchal-Lyautey, 92 à 144 boulevard Suchet (16e).Vœux nos 32 et 33 déposés par Mme Véronique BALDINI et les membres du groupe U.M.P. relatif aux mises à prix des appartements situés dans les ensembles immobiliers Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

55 - Vœu déposé par M. Sylvain GAREL, Mme Nicole AZZARO et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'achat de matériel scolaire écologique Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

155 - QOC 2004-486 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au prêt d'un appartement de la Ville de Paris situé dans le 2e arrondissement à l'association "Jeune vivre sans nucléaire" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

30 - I - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste relative aux mesures complémentaires à prendre concernant le chômage Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

114 - 2004, DVD 122 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Paris Capitale taxis" pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 75.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

140 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

82 - 2004, DAC 418 - Subvention de fonctionnement à l'association "Le Génie de la Bastille " (11e). - Montant : 9.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

171 - QOC 2004-502 Question de MM. Richard STEIN et Jean-Didier BERTHAULT à M. le Maire de Paris relative aux difficultés de circulation dans le secteur de la porte d'Asnières (17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

20 - 2004, DASES 198 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de fonctionnement signée avec l'association "Institution Ganone Yad" gestionnaire de la crèche collective "Ganone Yad" située 145, rue Saint-Maur (11e). - Attribution d'une subvention de fonctionnement audit établissement. - Montant : 96.882 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

168 - QOC 2004-499 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'absence de sanisettes publiques dans le jardin situé avenue des Champs-Elysées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

165 - QOC 2004-496 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au climat d'insécurité causé par la présence de polytoxicomanes dans les quartiers "Chapelle", "Goutte-d'Or" (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

34 - V - Question d'actualité déposée par le groupe du Mouvement républicain et citoyen à M. le Maire de Paris relative aux menaces pesant sur l'avenir du zoo du bois de Vincennes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

56 - Vœu n° 23 déposé par M. René DUTREY, Mmes Danièle AUFFRAY, Véronique DUBARRY, M. Sylvain GAREL et les membres du groupe "Les Verts" relatif au soutien à l'école Diwan (14e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

80 - 2004, DAC 201 - Subvention de fonctionnement à l'association "Immanence" (15e). - Montant : 21.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

118 - Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD, MM. Jean VUILLERMOZ, Alain LHOSTIS, Pierre MANSAT et les membres du groupe communiste relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes.Vœu déposé par MM. Jean-François BLET, René DUTREY, François FLORES et les membres du groupe "Les Verts" relatif à l'éradication des pollutions cancérigènes des locomotives diesel par l'électrification de la ligne Paris-Troyes.Vœu déposé par l'Exécutif relatif à l'électrification de la ligne Paris-Troyes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

57 - 2004, DASCO 54 - Subvention à l'Ecole du Louvre pour la participation au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante. - Montant : 15.245 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

110 - Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et les membres du groupe communiste concernant le travail illégal à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

133 - Vœu n° 64 déposé par le groupe U.M.P. en faveur de la préservation du patrimoine de l'Hôtel-de-Ville Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004