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Septembre 2004

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201 - QOC 2004-533 Question de Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur les moyens mis en place pour augmenter l'offre sportive aux Parisiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

42 - 2004, DJS 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Mairie de Paris et l'association dénommée Club des Français volants (20e). - Subvention de fonctionnement à ladite association au titre de ses activités sportives parisiennes pour la saison sportive 2004.2005. - Montant : 177.700 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

107 - Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif au meurtre de deux agents de contrôle de l'Inspection du Travail dans l'exercice de leur fonction Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

154 - QOC 2004-485 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux désagréments causés par la présence de "diables" sur la voie publique et notamment dans le quartier du "Sentier" (2e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

205 - QOC 2004-537 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre permettant de réduire les nuisances sonores engendrées par le survol d'hélicoptères civils au-dessus de la Capitale et plus particulièrement dans le quartier de la place de Rungis (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

127 - 2004, DPE 116 - Subvention à l'association "Energies durables en Ile-de-France" (19e).- Montant : 5.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

28 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

26 - 2004, SGRI 59 - Subvention à l'association "La Clairière". - Montant : 15.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

35 - VI - Question d'actualité déposée par le groupe U.D.F. concernant Cesare BATTISTI Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

79 - 2004, DAC 153 - Subvention de fonctionnement à la Fondation de la Cité internationale des arts (4e). - Montant : 761.200 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

70 - 2004, DLH 228 - Réalisation par la SA d'HLM "Logement Français" d'un programme d'acquisition-amélioration de 13 logements PLUS et 3 logements PLA-I situé 5 villa Virginie (14e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d'emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation.Vœu déposé par Mme Marie-Thérèse ATALLAH, M. René DUTREY et les membres du groupe "Les Verts" concernant les programmes d'acquisition-amélioration d'immeubles soutenues par la Ville de Paris à l'exemple de celle proposée par la DLH 2004-228 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

99 - 2004, DASCO 189 - Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée scolaire 2004 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

153 - QOC 2004-484 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'utilisation de la carte "Monéo" pour le règlement du stationnement des horodateurs Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

89 - 2004, DAC 167 - Subvention de fonctionnement à l'association "Société d'histoire du protestantisme français" (7e). - Montant : 4.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

123 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

90 - 2004, DAC 441 - Subvention d'équipement à l'Association pour la sauvegarde et la mise en valeur de la Bibliothèque du Séminaire israélite de France (S.I.F.R.I.A.) (5e). - Montant : 20.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

180 - QOC 2004-511 Question de MM. Jean-Pierre LECOQ, Jean TIBERI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative aux difficultés financières rencontrées par les commerçants situés boulevard du Montparnasse, liées aux aménagements en cours Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

6 - Observations sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

186 - II - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2004-518 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris sur le devenir du zoo de Vincennes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

132 - 2004, DPP 33 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention signée avec l'association "FSJU". - Attribution d'une subvention pour l'amélioration de la sécurité de ses établissements situés à Paris. - Montant : 500.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004