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Septembre 2004

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143 - Votes spécifiques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

221 - B - Questions de Conseils d'arrondissement.QOC 2004-461 Question du Conseil du 7e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à l'aménagement des pelouses de l'avenue de Breteuil, afin d'en limiter l'accès et d'en éviter la dégradation par des joueurs de football Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

176 - QOC 2004-507 Question de MM. Pierre-Christian TAITTINGER, Claude GOASGUEN, Gérard LEBAN, Christian CABROL, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Véronique BALDINI, Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Maire de Paris relative à la prise en charge par la Ville de Paris du coût des collations diététiques dans les écoles maternelles et à la politique de la Mairie de Paris en matière de lutte contre l'obésité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

139 - Adoption, par un vote global d'approbation, des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à inscription Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

18 - Vœu déposé par Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste relatif aux coupures d'électricité à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

85 - 2004, DAC 496 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la Régie autonome des transports parisiens relative au renforcement du service de transports pendant l'opération "Nuit Blanche" du 2 octobre 2004.Vœu n° 42 déposé par M. Patrick TRÉMÈGE et les membres du groupe U.M.P. relatif à la desserte du centre de Paris par les Noctambus au cours de l'opération "Nuit blanche" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

48 - 2004, DPA 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire en vue des travaux d'aménagement d'une salle de sports Z.A.C. "Bercy" (12e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

33 - IV - Question d'actualité de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. concernant la politique de construction des tours Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

215 - QOC 2004-472 Question de Melle Charlotte NENNER, MM. Sylvain GAREL, Jacques BOUTAULT et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris concernant la publicité commerciale autour d'événements sportifs Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

23 - Vœu n° 12 déposé par Mme BAUD et les élus du groupe U.M.P. relatif à la restauration de l'allocation "Paris petit enfant" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

17 - 2004, DASES 272 - Subvention contractuelle de 95.000 euros à l'Institut Pasteur pour la réalisation de "l'étude génétique des troubles du langage et de la communication : autisme, dysphasie et dyslexie" Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

206 - QOC 2004-538 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les mesures à prendre permettant de réduire les nuisances sonores engendrées par le survol d'hélicoptères civils au-dessus de la Capitale et plus particulièrement dans le quartier de la place de Rungis (13e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

141 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

187 - QOC 2004-519 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative aux infrastructures prévues pour l'organisation des Jeux olympiques Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

213 - QOC 2004-470 Question de Mme Mylène STAMBOULI, M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police sur les conditions d'accueil des étrangers au centre de rétention de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

88 - 2004, DAC 86 - Subvention de fonctionnement à l'association "Action Artistique de la Ville de Paris" (4e). - Montant : 383.860 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

128 - 2004, DPJEV 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux de création des jardins de l'Hôtel Saint Aignan, impasse Berthaud (3e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

199 - QOC 2004-531 Question de M. Eric AZIÈRE et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements des programmes d'acquisition-amélioration remis en location Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

129 - Vœu n° 60 déposé par Mme Nicole BORVO, MM. Jacques DAGUENET, Jean VUILLERMOZ et les membres du groupe communiste concernant le zoo de Vincennes.Vœu n° 61 déposé par M. Christophe NAJDOVSKI et les membres du groupe "Les Verts" relatif au financement du plan de sauvegarde du zoo de Vincennes.Vœu de l'Exécutif relatif au zoo de Vincennes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

8 - 2004, SG 105 - Subvention à l'association "Fédération nationale solidarité femmes" pour le développement de son Observatoire des violences faites aux femmes (20e). - Montant : 10.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004