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Septembre 2004

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83 - 2004, DAC 439 - Subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l'association "Procréart" (18e). - Montant : 7.500 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

137 - 2004, DPVI 53 - Subventions à des associations menant des actions sur plusieurs quartiers politique de la Ville. - Montant total : 261.873 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

172 - QOC 2004-503 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à la diminution de l'offre de places de stationnement de surface pour les voitures particulières Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

146 - I - Questions du groupe U.M.P.QOC 2004-477 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative à l'efficience énergétique des bâtiments municipaux Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

115 - 2004, DVD 174 - Couverture du boulevard périphérique - secteur "Vanves" (14e et 15e). - Approbation du principe et des modalités d'attribution du marché relatif aux travaux préliminaires dans le cadre de l'opération et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les subventions de l'Etat et de la Région d'Ile-de-France Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

214 - QOC 2004-471 Question de Mme Violette BARANDA et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux factures émises par les résidences santé Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

19 - 2004, DASES 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions de fonctionnement avec les associations gestionnaires des crèches parentales et des haltes-garderies situées dans le 11e arrondissement. - Attribution des subventions, au titre de 2004, auxdits établissements. - Montant total : 566.414 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

169 - QOC 2004-500 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise aux normes de sécurité des mobiliers de l'aire de jeux du parc Monceau.QOC 2004-460 Question du Conseil du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la vétusté et à la dangerosité de l'équipement de jeux pour enfants situé dans le parc Monceau (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

224 - QOC 2004-464 Question du Conseil du 15e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la périodicité de ramassage des containers de verre et aux risques d'accidents liés à leur implantation à proximité d'écoles Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

9 - Vœu déposé par Mme Corine BARLIS et les membres du groupe socialiste et radical de gauche suite à la mise en liquidation judiciaire du CIDF 75 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

124 - 2004, DPE 96 - Approbation du principe et des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le nettoiement du passage souterrain pour piéton Charles de Gaulle - Etoile (8e et 17e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

58 - 2004, DPA 179 - Réalisation des travaux de restauration de la Chapelle à l'Université Faculté de la Sorbonne, 46-48, rue Saint-Jacques (5e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

32 - III - Question d'actualité de M. Alain RIOU, Mme Violette BARANDA et les membres du groupe "Les Verts" relative aux célébrations de la Libération de Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

36 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

158 - QOC 2004-489 Question de M. Christophe LEKIEFFRE et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur la réalimentation en eau de la fontaine du square Louvois (2e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

173 - QOC 2004-504 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Préfet de police concernant la tolérance pouvant être appliquée jusqu'à 8 heures, avant verbalisation des véhicules stationnant sur un emplacement interdit Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

29 - Examen des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

44 - 2004, DJS 313 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Judo Paris Centre" (1er) pour l'attribution d'une subvention. - Montant : 6.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

191 - QOC 2004-523 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les moyens mis en œuvre dans le cadre de la lutte contre l'insécurité routière Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004

78 - 2004, DAC 50 - Subvention de fonctionnement à l'association "Musique nouvelle en liberté" (1er). - Montant : 420.000 euros Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2004