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Septembre 2005

Conseil Municipal

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Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement des locaux de la section locale d’architecture du 13ème arrondissement dans le bâtiment administratif 62, rue Corvisart (13ème), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 192]

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des réseaux d’eau au groupe scolaire, 5, rue des Lilas (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPA 248-3°]

Subvention à l’association “MNENOSYNE” (6e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 SG 136]

Attribution d’une subvention de fonctionnement de 686 euros à l’Union nationale des anciens combattants d’Indochine, des T.O.E. et d’Afrique du Nord - U.N.A.C.I.T.A. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 118]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’un tiers, en réparation de dommages subis dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 502]

Vœu relatif aux conditions financières de la décentralisation du STIF. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 V. 357]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à l’association “Décor sonore”, située 42, rue Eugène-Carrière (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 521]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 relatif au marché de prestations de conception graphique, de réalisation de plans et de relevés de terrains sur l’espace viaire de la Ville de Paris, substituant la Société par actions simplifiée SAUNIER ET ASSOCIES à la Société Anonyme GAUDRIOT. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DVD 214]

Subvention compensatrice de loyer de 9.380 euros attribuée, au titre de l’année 2005, à l’“Union nationale des aveugles radioamateurs de France” (UNARAF) pour les locaux communaux qu’elle occupe, 158, rue de Charenton (12e). Mme Pénélope KOMITES, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 62]

Association “Les Equipes d’Amitié” ayant son siège social 8, rue Budé (4e). - Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer avec l’association une convention de fonctionnement pour le lieu de parole “La Caragole” situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 34.972 euros au titre de l’année 2005 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DFPE 32]

Dispositif “Ville Vie Vacances” année 2005. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers d’écriture E.Bing”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DPP 30]

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de mise à disposition, à titre précaire, de locaux d’activités situés 36, rue de Terre-Neuve (20e), avec l’association “Tamerantong”, dont le siège social est situé 99, rue de Belleville (19e), moyennant un tarif préférentiel. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 379]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectif avec la Chambre Professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (C.P.A.B.P) et lui demande d’attribuer une subvention pour l’organisation de la 10e édition de la manifestation intitulée “La Fête du Pain”, du 12 au 16 mai 2005. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDEE 119]

Demande d’autorisation, présentée par la société I.C.A.R., d’établissement d’un réseau de télédistribution dans un foyer de travailleurs géré par la société SONACOTRA situé 12, passage de Gergovie (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de présenter le dossier de demande d’autorisation d’exploitation dudit réseau au Conseil Supérieur de l’Audiovisuel. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DU 167]

Subvention à l’association “Quartier Drouot” à titre de soutien à l’organisation des “Trois Jours du Quartier Drouot”. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DDEE 122]

Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Association “GYM’ PARIS 15” - (15ème) pour l’attribution d’une subvention de 41.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DJS 154]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 20.000 euros à l’association Centre d’études des médiateurs artistiques formation recherche (CEMAFORRE), située 15, chemin du Halage à Orléans (Loiret). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 320]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 51.497 euros au titre de 2005, au Service Départemental de Paris de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre, 295 rue Saint-Jacques (5e). Mme Odette CHRISTIENNE rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DASES 97]

Modification des délibérations D.1605 du 19 octobre 1992, D.160 du 15 février 1993 et D.17 des 12 et 13 juillet 1999 relatives à la nouvelle bonification indiciaire. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DRH 28]

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association “Au Nom de la Mémoire”, dont le siège social est situé 14, rue de la Paix - 95730 Montigny-lès-Cormeilles. Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 2005 [2005 DAC 383]